Peinture et vernis

• Arrêt nº 4C.89/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 25 août 2003

... en raison individuelle une entreprise de peinture, ont conclu un contrat d'entreprise pro forma dans... 1997, jour où il a procédé au vernissage des portes du sous-sol. A.c.b Le 25 septembre 1997...

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres . b) . Autres pays b�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Arrêt nº 4A 83/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 6 mai 2009

... deuxième voire d'une troisième couche de vernis sur la boiserie extérieure du chalet. Le 17 novem... U.________ Sàrl et la réfection de la peinture par W.________ SA. U.________ Sàrl a effectué le...

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

... de la rouille, de l'huile, de la peinture ou d'autres revêtements; . d) le repassage et le ... autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres; à l'exclusion des: . Fabricati...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la taxe d'incitation sur les composés organiques volatils (OCOV)

... ou de flocons 3208. Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 22 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail

... 8 couleurs et Heidelberg 5 couleurs + vernis. horaire d'exploitation indispensable pour des ra...Sottas SA, 1630 Bulle. débitage, peinture et chargement / manutention. horaire d'exploitati...

• Feuille Fédérale num. 33, 22 août 2006
• Seccion Unica

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres; à l'exclusion des: . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...�rage, l'enlèvement d'oxyde, d'huile, de peinture ou d'autres revêtements; . d) le repassage ou le ... autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres; à l'exclusion des: . Fabricati...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• 99. Message concernant la loi fédérale sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses (loi sur les produits chimiques, LChim)

... que les détergents, les couleurs, les vernis, les colles, les pesticides et les produits phytos... s'adresse par exemple au fabricant de peintures d'intérieur, à l'artisan qui utilise des produit...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...�rage, l'enlèvement d'oxyde, d'huile, de peinture ou d'autres revêtements; . d) le repassage ou le ... autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres; à l'exclusion des: . Fabricati...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique