peinture carrelage

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

26 documents pour peinture carrelage

- Arrêt nº 4D 8/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 31 mars 2008
...�pendant, des travaux de maçonnerie, de carrelage et de peinture. Dans le courant de l'année 2003, ...
- Arrêt nº 4A 242/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 2 octobre 2008
... particuliers, tels que la menuiserie, la peinture, le carrelage et les aménagements extérieurs. Ce...
- Arrêté du Conseil fédéral étendant le champ d'application de la convention collective de travail romande du second uvre
...1, let. e à g (nouvelles) . e. Carrelage . f. Couverture, y compris les travaux de l'envel...h. Bâle-Ville:. - Plâtrerie et peinture. - Vitrerie/techniverrerie. - Carrelage. - Couv...
- Feuille Fédérale num. 43, 1 novembre 2005
- Seccion Unica

- Arrêt nº 4P.167/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 9 janvier 2006
... serait "une entreprise générale de carrelage, peinture, parquets" spécialisée dans les travau...
- Arrêt nº 4P.175/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 9 janvier 2006
... serait "une entreprise générale de carrelage, peinture, parquets" spécialisée dans les travau...
- Arrêt nº 4A 217/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 3 novembre 2009
... une entreprise individuelle de carrelage, gypserie et peinture, a fait la connaissance de Y...
- Arrêt nº 4A 217/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 3 novembre 2009
... une entreprise individuelle de carrelage, gypserie et peinture, a fait la connaissance de Y...
- Arrêté du Conseil fédéral étendant le champ d'application de la Convention collective pour la retraite anticipée dans le second uvre romand (CCRA) (Modification du champ d'application)
... d. Plâtrerie et peinture, y compris:. - Staff et éléments décoratifs. ...e. Carrelage . f. Couverture, y compris les travaux de l'envel...
- Feuille Fédérale num. 42, 21 octobre 2008
- Seccion Unica
- Arrêté du Conseil fédéral étendant le champ d'application de la convention collective de travail romande du second uvre
... - Plâtrerie et peinture. - Vitrerie/techniverrerie. - Couverture. - Car... - Pose de papiers peints . e. Carrelage . f. Couverture, y compris les travaux de l'envel...
- Feuille Fédérale num. 46, 21 novembre 2006
- Seccion Unica
- Arrêt nº H 41/05 de IIe Cour de Droit Social, 29 novembre 2005
... dans l'isolation périphérique, le carrelage, la peinture, la plâtrerie et, d'une manière gé...

Page suivante