Peau d animal

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

... guérissables au moyen d'une greffe de peau issue d'une culture . Oui Equivalents de peau aut...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº 2C 49/2010 de IIe Cour de Droit Public, 8 octobre 2010

..., ce d'autant qu'il est ici question de la peau de personnes âgées". Manifestement appellatoires...

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

...b. les peaux traitées, y compris le cuir, et leurs déchets; ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Message relatif à la loi fédérale sur la suppression et la simplification de procédures d'autorisation («Simplifier la vie des entreprises»)

... jusqu'au lieu d'origine de l'animal, de la peau, etc. Le passage tout récent à la gestion inform...

• Feuille Fédérale num. 3, 16 janvier 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

...peau. . trouvant dans les bo x individuels. Pour les es...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... un lien avec l'infraction: la couleur de la peau, par exemple, n'est donc pas une caractéristique ...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE concernant l'hygiène lors de l'abattage d'animaux (OHyAb)

...a. ni avec la partie externe de la peau; . b. ni avec les mains et les appareils qui ont t...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les épizooties (OFE)

...1 est effectué sur des échantillons de peau prélevés par poinçonnement de l'oreille, le dé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 16 octobre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

..., tel que les surfaces externes (peau) ou internes du corps (intestin, poumons). Pour la...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques sur l'autorisation simplifiée des médicaments complémentaires et des phytomédicaments (Ordonnance sur les médicaments complémentaires et les phytomédicaments, OAMédcophy)

...Les médicaments à usage local sur la peau ou les muqueuses et ceux administrés par voie par...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 12 septembre 2006
• Unique
• Ordonnance