pays tiers monde

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... international est un moyen pour notre pays de défendre ses intérêts vis-à-vis de l'étran... entre les crises qui secouent le monde et qui sont de nature économique et financière m... mouvements de capitaux impliquant des Etats tiers. A l'avenir, les accords inter-nationaux devront �...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... de fonds: les transferts à des tiers représentent en effet les deux tiers des dépense... milliers de francs revêtira pour un petit paysan une tout autre importance que pour une organisatio... construction du télescope le plus grand au monde (VLT, Very Large Telescope) devrait être achevée...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Arrêt nº 8C 881/2010 de Ire Cour de Droit Social, 10 mai 2011

..., soit une réduction correspondant à un tiers de la pleine allocation cantonale (230 fr.). Saisi... établi en fonction du pouvoir d'achat du pays de résidence. Se fondant sur cette délégation d... fiables qui couvre toutes les régions du monde et la plupart des pays. On ne voit pas qu'il soit ...

• Message concernant la participation de la Suisse à l'exposition universelle «Expo 2005 Aichi» au Japon

...Quelque 130 pays et organisations présenteront sur 173 ha environ ... aux mille facettes, innovante, ouverte au monde et à l'avenir. La présence de la Suisse au Japon..., à de nombreux égards, aux pays du tiers monde présents. A côté des expositions universe...

• Feuille Fédérale num. 49, 10 décembre 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... les OMD - Soutien du PNUD en faveur des pays en développement, conclu le 27 mars 2007 4192 . 2... pays du tiers-monde, conclu le 29 octobre 2007 4410 . 2.1.1.221 ...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message concernant l'arrêté fédéral renouvelant l'ouverture d'un crédit cadre pour cautionnement visant à garantir un nombre suffisant de navires de haute mer battant pavillon suisse

...Condensé. La Suisse, pays enclavé et sans gisement notable de matières pre... à livrer leurs produits jusqu'au bout du monde. Mais l'économie ne peut se permettre des réserv..., près de 85 % de l'énergie et un tiers environ des denrées alimentaires nécessaires pro...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 99/1+2

...Dans les pays de l'OCDE, la conjoncture toujours vigoureuse des ... des relations de l'AELE avec les Etats tiers figurait la négociation d'un accord de libre-éch...Après la Seconde Guerre mondiale, le monde économique était encore empreint des expérience...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Faciliter l'admission et l'intégration des étrangers diplômés d'une haute école suisse. Rapport de la Commission des institutions politiques du Conseil national

... également aux ressortissants d'Etats tiers diplômés d'une haute école suisse d'être admis... aménagés de façon à permettre à notre pays de conserver durablement son rang parmi les meille... lorsqu'ils souhaitent entrer dans le monde du travail: sachant qu'ils doivent quitter la Suis...

• Feuille Fédérale num. 5, 9 février 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... des connaissances des langues usuelles du pays auprès de la population étrangère. (E 15.12.98... non-membres de l'UE ou de l'AELE (Etats tiers), qu'il s'agisse d'un séjour avec ou sans activit... des autorités sont claires pour tout le monde et faciles à contrôler. - Il assure une applicat...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la convention du travail maritime de l'Organisation internationale du travail sur les conditions d'emploi dans la navigation en haute mer

... La possibilité de faire contrôler par des tiers le respect des règles impératives de la Conventi... et garantira l'approvisionnement du pays également en temps de crise. Les navires battant ...'autant ses chances d'être accepté par le monde politique. En outre, une ratification de la conven...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica