pays membres de l otan

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... international est un moyen pour notre pays de défendre ses intérêts vis-à-vis de l'étran... régions du monde, l'UE, avec ses Etats membres, demeure ainsi à la fois la première puissance �...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.245/2004 de IIe Cour de Droit Public, 13 juillet 2004

... années septante, puis travaillé dans ce pays comme saisonnier entre 1982 et 1988 et obtenu en f... pour faire venir auprès de lui les membres de sa famille qui avaient fui le Kosovo en raison ...

• Message concernant l'arrêté fédéral sur la participation de la Suisse à la Force multinationale de maintien de la paix European Union Force (EUFOR), en Bosnie-Herzégovine

...'OTAN de créer un environnement sûr dans ce pays. Après une année, l'IFOR a été transformée en...En plus des Etats membres de l'OTAN, de nombreux pays européens participent...

• Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'Assemblée fédérale sur les délégations auprès d'assemblées parlementaires internationales et sur les délégations chargées des relations avec les parlements d'autres Etats (Ordonnance sur les délégations parlementaires, ODel)

...c. les Comités parlementaires des pays de l'Association européenne de libreéchange (AEL... si la délégation se compose de quatre membres ou plus;. b. conjointement par le président du Co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 14 octobre 2003
• Unique
• Ordonnance

• La sécurité par la coopération Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse (RAPOLSEC 2000)

... valeurs et pour garantir la protection du pays et de la population, cette stratégie repose sur d...D'anciens Etats membres du Pacte de Varsovie ont adhéré à l'OTAN et d'a...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi sur le contrôle des biens

... avec les systèmes juridiques d'autres pays montre que les dispositions régissant les exporta... froide, le COCOM, qui regroupait les pays membres de l'OTAN, l'Australie et le Japon, . 1 RS 946.2...

• Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...3.2.1). . Europe . Pays européen par excellence, la Suisse demeure très ...3.2.2.2.1 Etats voisins et Etats membres de l'UE 5716 . 3.2.2.2.2 Turquie 5724 . 3.2.2.2.3 ...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur l'armée 2010

..., est aussi une institution essentielle du pays qui, en raison du système de milice sur lequel el...Ce rôle revient à l'OTAN pour les pays membres à la fois de l'OTAN et de l'UE. . La Finlande et ...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur la politique de maîtrise des armements et de désarmement de la Suisse 2004 (en réponse au postulat Haering 02.3541 du 2 octobre 2002)

...G7/8 Groupe des sept/huit pays les plus industrialisés . PESC Politique étrang�... à maintes reprises devenus le refuge de membres d'organisations terroristes et des plaques tournan...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 99/1+2

...Dans les pays de l'OCDE, la conjoncture toujours vigoureuse des ...�s par la Suisse et par la CE et ses Etats membres, puis approuvés le 8 octobre par les Chambres fé...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica