pays de la loire france

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

6 documents pour pays de la loire france

- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)
...'ensemble de son territoire ou de celui d'un pays tiers, elle en informe l'autre Partie dans les plu...France Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'...1.1.10. Région Val de Loire. 1.1.10.1. Appellations d'origine contrôlées. An...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica
- Abkommen zwischen der Schweizerischen Eidgenossenschaft und der Europäischen Gemeinschaft über den Handel mit landwirtschaftlichen Erzeugnissen (mit Anhängen und Schlussakte)
... Côtes du Roussillon Villages Latour de France Côtes du Roussillon Villages Lesquerde Côtes du ... Sauternes. 1.1.10 Val de Loire. 1.1.10.1 Appellations d'origine contrôlées. Anj...Gros Plant du Pays Nantais Haut Poitou. Orléanais. Saint-Pourçain...
- Bundesblatt num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica
- Arrêt de Tribunal Fédéral, 18 septembre 1974
Regeste Auslieferung. Art. 6 und 8 des französisch-schweizerischen Staatsvertrages vom 9. Juli 1869. 1. Zur Stützung eines Auslieferungsgesuches vorzulegende Unterlagen (Erw. 3 c). 2. Der Umstand, dass die angeschuldigten Taten im ersuchenden Staat mit der Todesstrafe bedroht sind, hindert die Auslieferung seitens der Schweiz nicht (Erw. 4 a und b). 3. Vorbehalt des schweizerischen ordre public? (Erw. 4 c). **************************************** Regeste Extradition. Traité franco-suisse du 9 juillet 1869, art. 6 et 8. 1. Pièces à produire à l'appui d'une demande d'extradition (consid. 3 c). 2. Le fait que les actes incriminés sont passibles de la peine de mort dans le pays requérant n'empêche pas l'extradition par la Suisse (consid. 4 a et b). 3. Réserve de l'ordre public suisse? (c...

...� main armée dans des banques établies en France, notamment à Nantes. Le juge d'instruction auprè... devant la Cour d'assises du département de Loire-Atlantique, pour qu'ils y soient jugés selon la l...

- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l'accord relatif aux échanges de produits agricoles
...France: Ministère de l'Agriculture et la Pêche . Sous-d...Annibale Preca Street MT-Lija, Lja 1915 . Pays-Bas: Plantenziektenkundige Dienst . Geertjesweg 15... de vie de vin originaire des Coteaux de la Loire Eau de vie de vin des Côtes du Rhône Eau de vie ...
- Accordo tra la Confederazione Svizzera e la Comunità europea sul commercio di prodotti agricoli (con allegati e atto finale)
... esemplare, in lingua danese, finnica, francese, greca, inglese, italiana, olandese, portoghese, s...1.1.10. Regione Val de Loire. 1.1.10.1. Denominazioni d'origine controllate. An... - Pissotte. - Vix Gros Plant du Pays Nantais Haut Poitou. Orléanais Saint-Pourçain T...
- Foglio Federale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica
- Accord européen sur les grandes voies navigables d'importance internationale (AGN)
... littoral du Portugal, de l'Espagne, de la France, de la Belgique, des PaysBas et de l'Allemagne, pa... jusqu2019à Castets-en-Dorthe E 60-08 Loire jusqu2019à Nantes E 60-01 Parcours côtier suivan...