Pays basque

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues dans la directive 2003/48/CE du Conseil en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts (avec annexes et mémorandum d'entente)

...r) dans le Royaume des Pays-Bas: De Minister van Financiën ou un représentan... de la communauté autonome du Pays basque) . Diputación Foral de Guipúzcoa (conseil provin...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 28 juin 2005
• Unique
• Accord

• Arrêt nº 6B 645/2007 de Cour de Droit Pénal, 2 mai 2008

... ouvert auprès de 357Hosting.com, aux Pays-Bas, un quatrième site (www.islam-minbar.net) act...'UCK, les Brigades rouges italiennes, l'ETA basque ou encore le réseau international « Al-Qaïda »...

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues dans la directive 2003/48/CE du Conseil en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts (avec annexes et mémorandum d'entente)

...r) dans le Royaume des Pays-Bas: De Minister van Financiën ou un représentan... de la communauté autonome du Pays basque) . Annexe II . Fiscalité des revenus de l'épargn...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• La mode a la Mexicaine.

...A good designer pays attention to what is going on in the world, to eco...He was Basque, born over a century ago, and even though he was a...

• Swiss News
• Num. 2002, Juin 2002

• Analyse de la situation et des menaces pour la Suisse à la suite des attentats terroristes du 11 septembre 2001. Rapport du Conseil fédéral à l'intention du Parlement

... pour la sécurité intérieure de notre pays, mais aussi d'autre part soumettre la Suisse à la... séparatistes ont subsisté (Pays basque, Corse). Différents conflits, dans le cadre desqu...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Lutter plus efficacement contre le terrorisme et le crime organisé. Rapport du Conseil fédéral donnant suite au postulat du 21 février 2005 de la Commission de la politique de sécurité du Conseil des Etats (05.3006)

... entre les autorités compétentes dans le pays, l'efficacité de la lutte contre les actes de vio...�Brigate rosse» italiennes, l'organisation basque ETA, l'Armée de libération du Kosovo ou le rése...

• Feuille Fédérale num. 26, 4 juillet 2006
• Seccion Unica