pays-bas tourisme

• Message sur l'aide financière à Suisse Tourisme de 2000 à 2004

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 1999
• Seccion Unica

• Message sur la promotion économique pour les années 2008 à 2011

... l'aide financière accordée à Suisse Tourisme pour les années 2008 à 2011; . - projet d'arrêt...

• Feuille Fédérale num. 14, 3 avril 2007
• Seccion Unica

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... e) le commerce des oiseaux d'eau; f) le tourisme; g) les mesures de réduction des dommages aux r�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 6P.140/2006 de Cour de Droit Pénal, 10 novembre 2006

... là-bas un emploi dans le domaine du tourisme tout en s'intéressant à la promotion des vins. E...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... faut à cet égard aussi mentionner le tourisme (280 000 touristes suisses en Turquie par an) -, a...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la révision de la loi sur les stupéfiants

...�dérale et qu'elles ne favorisent pas le tourisme de la drogue et d'opérer une distinction stricte ...

• Feuille Fédérale num. 32, 14 août 2001
• Seccion Unica

• Message concernant la modification du code pénal suisse et du code pénal militaire (infractions contre l'intégrité sexuelle / prescription des infractions contre l'intégrité sexuelle des enfants et interdiction de la possession de pornographie dure)

... croissante de la problématique du tourisme sexuel ont contribué à ce que les thèmes que so...

• Feuille Fédérale num. 21, 30 mai 2000
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... (avant tout l'industrie du bâtiment, le tourisme et l'agriculture) comme l'accord sur la libre circ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...Aussi, Tourisme Suisse peut-il continuer d'utiliser la croix suiss...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Taxe sur la valeur ajoutée. Taux spécial pour les prestations d'hébergement - Prorogation. Rapport de la Commission de l'économie et des redevances du Conseil des Etats

... pertes de parts de marché que subit le tourisme suisse sur le marché mondial. Le chiffre d'af...

• Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
• Seccion Unica