pays-bas climat

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

..., de l'énergie et des sciences du climat; elle se fonde sur la vision sousjacente aux recom...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... mais qui affectent également le climat, l'énergie, la santé ou la formation ne cessent ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

..., de l'énergie et des sciences du climat; elle se fonde sur la vision sousjacente aux recom...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
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• Arrêt nº 2A.496/2006 de IIe Cour de Droit Public, 15 octobre 2007

Regeste Art. 14 Abs. 1 lit. d, Art. 16 und 177 LwG; Art. 2 GUB/GGA-Verordnung; Ursprungsbezeichnungen und traditionelle Bezeichnungen; "Raclette". Streitgegenstand (E. 6.1 und 6.5). Anwendbares Recht bei Ursprungsbezeichnungen und geographischen Angaben (E. 6.2 und 6.3). Begriff der traditionellen Bezeichnung; Voraussetzungen für deren Eintragung (E. 6.4). Als traditionell gilt eine Bezeichnung, deren Verwendung, wenn nicht seit langem, so doch seit einer gewissen Zeit nachgewiesen ist (E. 7.1-7.3). Die Bezeichnung "Raclette" ist keine traditionelle; als Kurzform für "Raclette Käse" wird sie kaum und erst seit neuerer Zeit verwendet; sie kennzeichnet nicht spezifisch ein ursprüngliches Walliser Produkt, sondern Raclette-Käse jeglicher Herkunft (E. 8.1-8.3). Die Frage des gewandelten Ve...

... la forme aussi bien de facteurs naturels (climat, topographie, végétation, etc.) qu'humains; ces ...

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

..., de l'énergie et des sciences du climat; elle se fonde sur la vision sousjacente aux recom...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
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• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial

... émissions pour ce qui concerne le climat, mais aussi de participer au financement de...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
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• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

..., de l'énergie et des sciences du climat; elle se fonde sur la vision sousjacente aux recom...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
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• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... pose au mineur des questions sur le climat qui règne au sein de la famille et sur les relati...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

..., de l'énergie et des sciences du climat; elle se fonde sur la vision sousjacente aux recom...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
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• Les attachés de défense. Rapport d'inspection de la Commission de gestion du Conseil national

... in situ et permettent de restituer le climat politique et de donner des informations sur les in...

• Feuille Fédérale num. 43, 31 octobre 2006
• Seccion Unica