pays-bas autrichiens

• Règlement (CE) no 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale. Modifié par: Règlement (CE) no 988/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 (JO L 284 du 30.10.2009, p. 43). Adapté selon l'annexe II à l'accord sur la libre circulation des per-sonnes entre la Communauté européenne et ses Etats mem-bres d'une part, et la Suisse d'autre part

... des organismes sociaux des barreaux autrichiens, partie A. . Pologne . Toutes les demandes de pens... dues en vertu de la législation des PaysBas: 2013 les pensions allouées au titre de la loi du...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
• Unique

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

...L'an dernier, des chercheurs autrichiens ont mis au point un nouveau système de stimulatio...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Règlement (CE) no 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale. Modifié par: Règlement (CE) no 988/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 (JO L 284 du 30.10.2009, p. 43). Adapté selon l'annexe II à l'accord sur la libre circulation des per-sonnes entre la Communauté européenne et ses Etats mem-bres d'une part, et la Suisse d'autre part

... des organismes sociaux des barreaux autrichiens, partie A. . Pologne . Toutes les demandes de pens... dues en vertu de la législation des PaysBas: 2013 les pensions allouées au titre de la loi du...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
• Unique

• Message concernant deux accords régissant les obligations réciproques de réassurance en matière de garantie contre les risques à l'exportation, entre la Suisse et la France ainsi qu'entre la Suisse et l'Autriche

... à des sous-traitants français ou autrichiens compétents pour obtenir des commandes à l'export...

• Feuille Fédérale num. 8, 26 février 2002
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... consulaire des ressortissants autrichiens au Gabon, en Guinée, à Bali, au Niger, au Tchad ...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2005

... autrichiens sur F-5E/F en Suisse dans le cadre du projet F-5E ...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2006
• Seccion Unica

• Message concernant les contributions et les prestations de la Confédération pour le championnat d'Europe de football 2008 (EURO 2008) (candidature Autriche-Suisse)

... roulant par les chemins de fer autrichiens (ÖBB). Pendant la période de l'EURO 2008, cette ...

• Feuille Fédérale num. 13, 2 avril 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...Les fonctionnaires de police autrichiens contrôlent en outre les trains entre l'Italie et ...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Message relatif au Statut de Rome de la Cour pénale internationale, à la loi fédérale sur la coopération avec la Cour pénale internationale ainsi qu'à une révision du droit pénal

... Empire romain germanique: Alsaciens, Autrichiens, Allemands et Suisses. Ce n'est toutefois qu'au XI...

• Feuille Fédérale num. 7, 20 février 2001
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... itinéraires de transit suisses et autrichiens. L'art. 31 décrit de manière générale les mesu...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica