patrimoine culturel espagnol

• Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

... en anglais, en arabe, en chinois, en espagnol, en français et en russe, les six textes faisant ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 28 octobre 2008
• Unique
• Convention

• Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

... en anglais, en arabe, en chinois, en espagnol, en français et en russe, les six textes faisant ...

• Feuille Fédérale num. 43, 23 octobre 2007
• Seccion Unica

• Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels

... Etat a le devoir de protéger le patrimoine constitué par les biens culturels existant sur so... Convention est établie en anglais, en espagnol, en français et en russe, les quatre textes faisa...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Colombie concernant l'importation et le retour de biens culturels

... biens culturels mettent en péril le patrimoine culturel de l'humanité, . désireux d'apporter un..., en double exemplaire en français et en espagnol, les deux textes faisant également foi. . Pour le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 3 août 2011
• Unique

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... cette fondation à remplir sa mission culturelle en Suisse et à l'étranger en lui allouant des co... des monuments et de défense du patrimoine, les communes de théâtre, de concerts, de biblio... des thèmes spécifiques; traductions en espagnol et dans des langues slaves; intégration d'écriva...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Deuxième Protocole relatif à la Convention de la Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé

...a) il s'agit d'un patrimoine culturel qui revêt la plus haute importance pour ... en anglais, en arabe, en chinois, en espagnol, en français et en russe, les six textes faisant ...

• Feuille Fédérale num. 36, 16 septembre 2003
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 1999

... Général de l'Organisation et l'Espagnol Alvaro Gil-Robles à celui de Commissaire pour les... de la campagne «L'Europe: un patrimoine commun» ont souligné une fois de plus la dimensiion culturelle du Conseil de l'Europe. Le Comité des ministres a...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Protocole sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi des mines, pièges et autres dispositifs, tel qu'il a été modifié le 3 mai 1996 (Protocole II, tel qu'il a été modifié le 3 mai 1996), annexé à la Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination

... la Convention (anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe) et dans la ou les langues dom... des lieux de culte qui constituent le patrimoine culturel ou spirituel des peuples; ou . j) à des...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 20 janvier 2004
• Unique
• Protocole

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2004

... l'enseignement, l'audiovisuel et le patrimoine; . - l'environnement; . - les nouveaux domaines te... était organisée par le gouvernement espagnol en coopération avec le Programme des Nations Unie.... 4 Cohésion culturelle et pluralisme des cultures . 4.1 Culture et patri...

• Feuille Fédérale num. 23, 14 juin 2005
• Seccion Unica

• Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

... la diversité culturelle constitue un patrimoine commun de l'humanité et qu'elle devrait être cé... est établie en anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe, les six textes faisant égale...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 28 octobre 2008
• Unique
• Convention