parti socialiste resultats

• Rapport annuel 2008 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... durant l'année et dégage les résultats et les enseignements qui peuvent en être tirés. Il accorde également une attention particulière aux recommandations des commissions, s'efforçant ...3.2.5 Requête du Parti socialiste suisse relative à un examen dans le. domaine de ...

• Feuille Fédérale num. 16, 21 avril 2009
• Seccion Unica

• Rapport concernant le classement d'interventions parlementaires relatives aux fonds en déshérence

.... La consultation déboucha sur des résultats très hétéroclites. La branche des assurances cr... de loi fédérale portant révision partielle du code civil, du code des obligations et du code ... parti libéral radical (PLR), le parti socialiste (PS) et le parti chrétien social (PCS) ont formul...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

... (N 05.10.07, Groupe socialiste) . 2007 M 07.3286 Energies renouvelables pour la p... de la taxe ainsi que de l'affectation partielle de la taxe jusqu'à concurrence de 200 millions de...3.3 Résultats de la procédure de consultation 6753 . 3.4 Classe...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

...Partie A . - projet d'une révision totale de la loi sur .... Sur la base de ces résultats, le Conseil fédéral soumet sous la forme d'un me...- Motion du groupe socialiste (05.3578): réforme de la TVA socialement supporta...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)

...A-FUni Accord intercantonal sur la participation au financement des universités . AHES Accord int...PS Parti socialiste . PSI Institut Paul Scherrer . R&D Recherche et d�..., qu'elles sachent exploiter les résultats de leurs recherches et qu'elles participent pleine...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• Message et projet d'arrêtés fédéraux relatifs à l'approbation de l'accord sur la participation de la Suisse au programme européen «Jeunesse en action» et au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013), et au financement de la participation (2011-2013)

... indirecte en 2008: dépenses et résultats 5640 . 1.4 Signification d'une participation de la..., de Travail.Suisse et du Parti socialiste suisse, qui se sont expressément prononcé en fav...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur la péréquation financière et la compensation des charges ainsi que la dotation de la péréquation des ressources et de la compensation des charges entre la Confédération et les cantons pour la période de contribution 2012 à 2015

..., par le présent message, une révision partielle de la loi fédérale du 3 octobre 2003 sur la pér... de l'efficacité 7873 . 1.2.2 Résultats du rapport sur l'évaluation de l'efficacité 7875... PS Parti socialiste suisse. RFS Recettes fiscales standardisées. RP...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2009. Extrait: Chapitre I

...Les résultats de cette évaluation seront remis au Conseil féd�...Il reconnaît la coopération comme partie intégrante de la politique énergétique ex... Stop à la violence (N19.12.07, Groupe socialiste) . Le postulat charge le Conseil fédéral de rég...

• Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2010
• Seccion Unica

• Message sur l'approbation et la mise en uvre de l'échange de notes entre la Suisse et la Communauté européenne concernant l'introduction des données biométriques dans les titres de séjour pour étrangers (Développement de l'acquis de Schengen)

... accepté en votations populaire la participation de la Suisse aux accords d'association à Schengen...Les résultats des discussions et les conséquences dans le domai...Le Parti socialiste (PS), l'Union syndicale suisse (USS), le Forum pou...

• Feuille Fédérale num. 1, 12 janvier 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi sur l'asile

... depuis 2008 s'explique en grande partie par un afflux de personnes en provenance d'Afrique...1.5 Résultats de la première procédure de consultation et posi....3445) ainsi qu'à la motion du Groupe socialiste (06.3765). Ce rapport s'appuie notamment sur les r...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2010
• Seccion Unica