parti radical genevois

• Arrêt nº 1P.786/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 8 mai 2006

...Reeb et Fonjallaz. Greffier: M. Kurz. Parties. Alliance de gauche,. Denise Maillefer,. Marie-Pau... des cent députés au Grand Conseil genevois. Selon le procès-verbal "B" signé par le présid... suivantes: Les Verts: 195; Parti radical genevois: 171; Les Socialistes 170; Alliance de Ga...

• Rapport au Conseil national sur les élections au Conseil national pour la 46e législature

... Partei, Juso, Gewerkschaften - Männer Parti socialiste, Jeunesse socialiste, Syndicats - Homme...-Demokratische Partei - Männer Parti radical-démocratique - Hommes. 7 Freisinnig-Demokratisch... 14 Les Verts - Parti écologiste genevois. Canton de Genève. A. Total des suffrages. Suffra...

• Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 1999
• Seccion Unica

• Rapporto al Consiglio nazionale sulle elezioni del Consiglio nazionale per la 46a legislatura

... Partei, Juso, Gewerkschaften - Männer Parti socialiste, Jeunesse socialiste, Syndicats - Homme...-Demokratische Partei - Männer Parti radical-démocratique - Hommes. 7 Freisinnig-Demokratisch... 14 Les Verts - Parti écologiste genevois. Canton de Genève. A. Total des suffrages. Suffra...

• Foglio Federale num. 48, 7 décembre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... ressources naturelles vitales d'une grande partie de l'humanité et aggravent la pauvreté dans de n... adjoints, qui officie au siège genevois. . L'Islande a soumis une demande d'adhésion... le Maghreb ainsi que la possible radicalisation de groupements islamistes dans la région sont ég...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Bericht an den Nationalrat über die Nationalratswahlen für die 48. Legislaturperiode

...Parti socialiste, Jeunesse socialiste et Syndicats - Fem...Parti radical-démocratique 1'062'243 7 Jungfreisinnige . Jeunes...1 Les Verts parti écologiste genevois 190'735. 2 Union Libérale-Radicale . Les Radicaux...

• Bundesblatt num. 48, 27 novembre 2007
• Seccion Unica

• Rapport au Conseil national sur les élections au Conseil national pour la 48e législature

...Parti socialiste, Jeunesse socialiste et Syndicats - Fem...Parti radical-démocratique 1'062'243 7 Jungfreisinnige . Jeunes...1 Les Verts parti écologiste genevois 190'735. 2 Union Libérale-Radicale . Les Radicaux...

• Feuille Fédérale num. 48, 27 novembre 2007
• Seccion Unica

• Message concernant le programme d'allégement 2003 du budget de la Confédération (PAB 03)

... défaut de financement massif, en grande partie de nature structurelle, nécessitant des mesures d... priorités actuelles et modifier radicalement certaines parties de leur planification et de leur... Stabiliser les contributions aux centres genevois (Centre international de déminage humanitaire et ...

• Feuille Fédérale num. 32, 19 août 2003
• Seccion Unica

• Rapporto al Consiglio nazionale sulle elezioni del Consiglio nazionale per la 48a legislatura

...Parti socialiste, Jeunesse socialiste et Syndicats - Fem...Parti radical-démocratique 1'062'243 7 Jungfreisinnige . Jeunes...1 Les Verts parti écologiste genevois 190'735. 2 Union Libérale-Radicale . Les Radicaux...

• Foglio Federale num. 48, 27 novembre 2007
• Seccion Unica

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 13 juin 1969

Regeste Kantonale Wahl. Wahl des Staatsrates des Kantons Wallis. Ein Bürger kann dagegen Einspruch erheben, dass eine Partei oder eine Wählergruppe seinen Namen auf eine für die Wahl eingereichte Kandidatenliste setzen lässt. Der Name dieses Bürgers ist dann von der Liste zu streichen. **************************************** Regeste Election cantonale. Election du Conseil d'Etat du canton du Valais. Un citoyen peut s'opposer à ce qu'un parti ou un groupe d'électeurs fasse figurer son nom sur une liste de candidats déposée en vue de l'élection. Le nom de ce citoyen doit alors être rayé de la liste. **************************************** Regesto Elezione cantonale. Elezione del Consiglio di Stato del canton Vallese. Un cittadino può opporsi al fatto che un partito o un gruppo di ele...

...) présentait quatre candidats; le parti radical et le parti socialiste chacun un. BGE 95 I 223 S. ... en effet qu'une disposition de la loi genevoise prévoyant que le nom d'un candidat ne pouvait êt...

• Arrêt nº 4C.10/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 30 avril 2007

...Greffière: Mme Godat Zimmermann. Parties. X.________ SA,. défenderesse et recourante, repr... et exigé de l'employé un changement radical d'attitude dans l'exécution de ses tâches, l'ave... au directeur de la succursale genevoise de X.________ pour se plaindre du comportement de ...