parti politique quebec

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... grand axe concerne des sujets particuliers ou des politiques sectorielles considérées comme... du Comité du patrimoine mondial, à Québec, début juillet 2008, qui a vu l'inscription au pa...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Les trois «Tests PME» de la Confédération: connus? utilisés? efficaces? Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

... et moyennes entreprises sont particulièrement touchées par les charges administratives, la Conf... des PME dans le processus de décision politique. . Le CPA s'est basé sur des entretiens, des anal...) qu'au niveau infranational (Québec, Queensland), des entités ont développé leurs p...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2006
• Seccion Unica

• Politica del personale di carriera e organizzazione del servizio esterno presso il Dipartimento federale degli affari esteri. Rapporto della Commissione della gestione del Consiglio nazionale

...La Commissione è partita dalla constatazione che l'ambiente in cui si svolg... 84 Stratégie de politique extérieure de la Suisse pour l'Europe du Sud-est,... - Montréal CG CG CG - CG CG. - Québec - CG C - - -. - Saint John's - - C - - -. - Toro...

• Foglio Federale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur la transparence de l'administration (Loi sur la transparence, LTrans)

... pas à justifier d'un intérêt particulier. Les motifs permettant une limitation, un report o...- la politique financière et monétaire du pays,. - les mesures ...ex. Québec, Ontario); il est combiné le plus souvent avec la...

• Feuille Fédérale num. 9, 11 mars 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à la planification et à l'organisation du XIIIe Sommet de la Francophonie du 20 au 24 octobre 2010 à Montreux

... aux valeurs de la Francophonie, en particulier à la promotion de la démocratie et de la diversi... coopération au développement et notre politique de paix et de promotion des droits de l'homme, not... plus économique que le Sommet de Québec de 2008, qui avait coûté quelque 80 millions de ...

• Feuille Fédérale num. 8, 2 mars 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (5e révision de l'AI)

... chiffres rouges dès 2010, car une grande partie de son avoir sera désormais constituée de créan...Il ne serait toutefois ni politiquement possible, ni socialement supportable d'introduire ..., l'Autriche, la Belgique, le Canada/Québec, le Chili, Chypre, la Croatie, le Danemark, l'Espa...

• Feuille Fédérale num. 30, 2 août 2005
• Seccion Unica

• I tre «Test PMI» della Confederazione: conosciuti? Utilizzati? Efficaci? Rapporto del Controllo parlamentare dell'amministrazione a destinazione della Commissione della gestione del Consiglio nazionale

... Svizzera e l'onere amministrativo particolarmente forte che grava sulle piccole e medie imprese, la ... europea52) sia all'interno di un Paese (Québec, Queensland), vi sono organizzazioni che hanno svi.... 87 Favarger, Les politiques du logement en Europe occidentale, Granges 1998 . ...

• Foglio Federale num. 12, 28 mars 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la révision du code civil suisse (Protection de l'adulte, droit des personnes et droit de la filiation)

...Le présent projet remédie en partie à ces carences (art. 382 à 387). Il prévoit not...2.5.3 Loi sur les droits politiques 6739 . 2.5.4 Loi fédérale sur les droits politiq...Le précurseur en ce domaine est le Québec, qui a adopté en 1990, avec un énorme succès, l...

• Feuille Fédérale num. 36, 12 septembre 2006
• Seccion Unica