parti politique canada

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... ressources naturelles vitales d'une grande partie de l'humanité et aggravent la pauvreté dans de n..., Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du Sud, Australie, ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)

... direction Cheffe/chef d'état-major OFP Politique de l'office/ conduite. Cheffe/chef. OFP Politique...'en exécution d'un contrat auquel ils sont partie ou auquel est partie l'entreprise ou l'organisatio...Accordo con il Canada RU 2001. suddivisi tra diversi livelli tecnologici...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 26 mars 2002
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la loi sur les étrangers

...1983 P 82.414 Politique à l'égard des étrangers (N 7.3.83, groupe socia... Alors que les participants à la consultation se sont exprimés à l'unanim... d'admission anglo-saxons (Etats-Unis, Canada, Australie), une autorisation ne sera accordée qu...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Ordinanza sull'esportazione, l'importazione e il transito dei beni utilizzabili a fini civili e militari e dei beni militari speciali (Ordinanza sul controllo dei beni a duplice impiego, OBDI)

... da fuoco portatili, relativi accessori e parti, nonché munizioni o elementi di munizioni: un per...(Aussenwirtschaftspolitik/Politique économique extérieure). Fa fede unicamente la ve...Argentina Australia Austria Belgio Canada Corea del Sud Danimarca Finlandia Francia Germania...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 10, 12 mars 2002
• Singoli
• Ordinanza

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... grand axe concerne des sujets particuliers ou des politiques sectorielles considérées comme... pays les plus industrialisés (Allemagne, Canada, . Etats-Unis, France, Italie, Japon, Royaume-Uni,...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

...1. Participation à la prise de décision: la Suisse jouit d'un deg... des Etats arabes du Golfe et le Canada (dans le cadre de l'AELE) ou encore le Japon (dans...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2000 . Présence et coopération: la sauvegarde des intérêts dans un monde en cours d'intégration

... et l'influence des médias en font partie, de même que l'importance croissante de la crimin... les plus industrialisés (USA, Japon, Canada, Allemagne, France, Royaume-Uni, Italie) a été �...

• Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur l'extrémisme (donnant suite au postulat 02.3059 du 14 mars 2002 du groupe démocrate-chrétien)

... un postulat déposé au printemps 2002, le Parti démocrate-chrétien (PDC) a demandé au Conseil... tend à se durcir entre les deux camps politiques, est surtout radicalisé par les extrémistes de g... est un ressortissant allemand vivant au Canada; il a publié la «Germania-Rundbrief». Otto-Erns...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2004 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...Cela passe d'abord par notre participation à la construction de l'ordre économique et comme...-échange nord-américain (Etats-Unis, Canada et . Mexique) . AMGI Agence multilatérale de gar...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre pour la poursuite du soutien aux trois centres de Genève et aux activités de la politique de sécurité apparentées

... des projets) et, d'autre part, en participant au financement des coûts d'exploitation de ces in... la Suisse - la Suède, l'Allemagne, le Canada, les Pays-Bas, la Finlande et l'ONU. Il est égale...

• Feuille Fédérale num. 14, 3 avril 2007
• Seccion Unica