parti conservateur programme

• Ordonnance sur les prestations dans l'assurance obligatoire les soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

...; il Consiglio federale esamina in particolare se i controlli effettuati giusta l'articolo 19 cap...Le déroulement du programme, le personnel et l'infrastructure doivent correspo..., résistant au traitement conservateur, causé par des pathologies dégénératives de la...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 19 octobre 1999
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant le programme d'allégement 2004 du budget de la Confédération

... de tâches qui évoluent particulièrement vite, à ramener la croissance des dépenses à un... de recherche sera remise au conservateur du registre foncier en vue de l'inscription des im...

• Feuille Fédérale num. 5, 8 février 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... grand axe concerne des sujets particuliers ou des politiques sectorielles considérées comme... des contributions aux mécanismes et programmes internationaux. . Axe institutionnel . Le troisiè... au détriment du bloc nationaliste conservateur lors des législatives anticipées de mai 2008, el...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur la législation d'exécution concernant la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

... les lois fédérales concernées font partie d'une réforme cohérente du fédéralisme et que ...3.4.7 Compensation des programmes d'économies de la Confédération (programme de s... apparaît utile de préciser que le conservateur du registre foncier transférera ces droits au nou...

• Feuille Fédérale num. 42, 25 octobre 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à la Convention européenne du 4 avril 1997 pour la protection des Droits de l'Homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine (Convention sur les droits de l'Homme et la biomédecine) et au Protocole additionnel du 12 janvier 1998 portant interdiction du clonage d'êtres humains

... sur huit chapitres et traitent en particulier du consentement à des interventions médicales, d... autres (Les Verts, parti chrétien-conservateur suisse) s'y opposent, pour des raisons différente...Il s'agit d'une disposition-programme qui ne confère au particulier aucun droit subject...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Message concernant l'initiative populaire 'Souveraineté du peuple sans propagande gouvernementale'

... de façon équitable les arguments des partisans et des opposants. . - Obligation faite à la C... conseiller fédéral catholique-conservateur, Joseph Zemp, faisait campagne dans son propre cam.... Dans son message concernant le programme d'allégement 2003 du budget de la Confédération...

• Feuille Fédérale num. 28, 19 juillet 2005
• Seccion Unica

• Rapport Europe 2006

...�dérale du 22 décembre 1999 sur la participation des cantons à la politique extérieure de la Conf... Par. Paragraphe. PCRD Programme-cadre de recherche et de développement. PESC Pol... de coopération le plus conservateur, comme d'autres Etats de l'UE (Luxembourg, Autrich...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

...La diversité culturelle fait partie de notre conception de l'Etat et elle est inscrite...4 Liens avec le programme de la législature 6906 . 5 Aspects juridiques 690...Le Parti chrétien-conservateur suisse (PCC) motive son rejet essentiellement en a...

• Feuille Fédérale num. 43, 23 octobre 2007
• Seccion Unica