parrainage canada

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du Sud, Australie, ...�tes ont été menées dans le cadre du parrainage, dont la dernière (mars 2010) était une mission ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord instituant le Centre consultatif sur la législation de l'OMC (avec annexes)

... les moins avancés Sous réserve de parrainage. Le Centre paiera les frais et le salaire. . 2013 ...Australie . Autriche . Belgique . Canada US$ 1 000 000 Communautés européennes . Danema...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 8 février 2005
• Unique
• Accord

• Accord instituant le Centre consultatif sur la législation de l'OMC (avec annexes)

... organisations internationales ou des parrainages privés. 4. Le Centre disposera d'un commissaire ... Australie. Autriche. Belgique. Canada US$ 1 000 000. Communautés européennes. Danema...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Messaggio concernente la prosecuzione delle misure di promozione civile della pace e di rafforzamento dei diritti dell'uomo

..., la Germania, la Svezia, la Norvegia, il Canada, la Francia, l'Australia e la Nuova Zelanda. Vi si... patrocini di parlamentari svizzeri (Parrainage / Marrainage). . I diritti economici e sociali son...

• Foglio Federale num. 28, 10 juillet 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

...�trangères et du Commerce International du Canada relatif à un programme de mobilité des. jeunes,... «l'architecture de l'aide»; parrainage de l'Agenda économique d'Amérique latine «Latin...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Accord portant mandat du Groupe d'étude international du jute 2001 (avec annexe)

...Les décisions concernant le parrainage de tels projets sont normalement prises par consen... Etats-Unis d'Amérique. Australie. Canada. Pologne. Yougoslavie, République fédérale de...

• Feuille Fédérale num. 8, 26 février 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... de contenu, de publicité et de parrainage. Les deux réglementations européennes comprennen...Pour quelques pays tiers (par exemple, le Canada), la commission a arrêté une décision de porté...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... assuré, notamment par des parrainages. Le budget extraordinaire couvre ainsi les exposit...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica