parc automobile mondial

• Message relatif à l'initiative populaire «pour des véhicules plus respectueux des personnes» et à une modification de la loi sur le CO2

...3,4 % du parc) remplissaient tous les critères de l'initiative.... que le renouvellement continu du parc automobile ne cesse d'augmenter le nombre de voitures qui rem... du 15 avril 1994 de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) sur les obstacles techniques au ...

• Feuille Fédérale num. 7, 23 février 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

... de la hausse de la température mondiale moyenne permettrait à la Suisse d'éviter des dom... permettent une utilisation plus parcimonieuse des ressources ainsi qu'une diminution de l'uti.... renciation de l'impôt sur les automobiles est examinée au plan national. Les biocarburants ...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif au Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques

...�re contribue au réchauffement climatique mondial. Celui-ci constitue une menace pour l'homme et la ... moins complexe que les projets CDM, parce qu'ils ne génèrent pas une augmentation globale ...'Association suisse des importateurs d'automobiles. L'objectif est d'abaisser la consommation annuell...

• Feuille Fédérale num. 41, 15 octobre 2002
• Seccion Unica

• Message sur le programme de la législature 2007 à 2011

... en 2002, à la veille du «Sommet mondial pour le développement durable» de Johannesburg. ... qu'en faveur de l'exploitation parcimonieuse des ressources naturelles. . Le Secrétaire géné...-rants a fortement augmenté: le parc automobile, les distances parcourues, le poids . moyen des v�...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... baseront sur les kilomètres effectifs parcourus («pay as you drive/ ride») . 7917 . - eng... à l'avenir: à l'ère de la mondialisation, parvenir à s'implanter sur le site le plus attra... concessionnaires de transport par automobiles, y compris le service de car postal). Etant donné...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... et régionalisation de l'économie mondiale, tendance à l'intégration d'espaces économiques..., d'une part, en fonction de la distance parcourue et, d'autre part, en fonction du degré d'émissio..., Hangartner SA, Touring Club Suisse, Automobile Club de Suisse, Fédération routière suisse, AST...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Message concernant le programme d'allégement 2004 du budget de la Confédération

... facteurs tels que le contexte économique mondial jouent un rôle beaucoup plus important. Outre la ... fonds pour les grands projets ferroviaires, parce qu'ils sont d'avis que cette mesure mettrait en da... Automobile Club de Suisse. Blauring et Jungwacht. Chambre n...

• Feuille Fédérale num. 5, 8 février 2005
• Seccion Unica