parc automobile france

• Arrêt nº 1P.404/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 29 septembre 2000

... à gauche pour se garer sur une place de parc située devant le restaurant du Lion d'Or, à Corn... touchant la portière gauche de l'automobile de B.________. Ce dernier a déclaré à la police...France, du 19 février 1998, Rec. 1998 I p. 44 ss, p. 60 ...

• Message concernant la promotion des carburants désulfurés. (Modification de la loi fédérale sur la protection de l'environnement)

..., principalement d'Allemagne, de France, des Pays-Bas et de Belgique. Les raffineries alle... IV pour les émissions des véhicules automobiles et avec le fait que certaines des nouvelles techno... considérablement la consommation du parc automobile neuf (cf. ch. 3.2.3). Si le parc automo...

• Feuille Fédérale num. 41, 15 octobre 2002
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... baseront sur les kilomètres effectifs parcourus («pay as you drive/ ride») . 7917 . - eng... concessionnaires de transport par automobiles, y compris le service de car postal). Etant donné... de l'espace aérien voisin au-dessus de la France, de l'Allemagne et de l'Italie. . Fonctionnalité,...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport de marchandises et de voyageurs par rail et par route (avec annexes et acte final)

... que le déplacement à vide lié au parcours précité; dans le. Accord sur le transport de mar...) Allemagne, (GR) Grèce, (E) Espagne, (F) France, (FIN) Finlande, (IRL) Irlande, (I) Italie, (L) Lu... de marchandises par véhicule automobile dont le poids total en charge autorisé, y compris...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

...Cet. 11 Avec la France aucun accord n'a été conclu. accord bilatéral e..., d'une part, en fonction de la distance parcourue et, d'autre part, en fonction du degré d'émissio..., Hangartner SA, Touring Club Suisse, Automobile Club de Suisse, Fédération routière suisse, AST...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Message sur le programme de la législature 2007 à 2011

... qu'en faveur de l'exploitation parcimonieuse des ressources naturelles. . Le Secrétaire géné... des Quinze (UE-15), à savoir la France, l'Allemagne et l'Autriche, enregistrent des val...-rants a fortement augmenté: le parc automobile, les distances parcourues, le poids . moyen des v�...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Message concernant le programme d'allégement 2004 du budget de la Confédération

...Proportionnellement, seuls la France, l'Allemagne et le Japon se sont endettés plus ra... fonds pour les grands projets ferroviaires, parce qu'ils sont d'avis que cette mesure mettrait en da... Automobile Club de Suisse. Blauring et Jungwacht. Chambre n...

• Feuille Fédérale num. 5, 8 février 2005
• Seccion Unica

• Message sur la vue d'ensemble du FTP

... résultera une réduction des temps de parcours, de meilleures correspondances et une densificatio... de courses effectuées auparavant en automobile, et sur la couverture des besoins de mobilité sup...

• Feuille Fédérale num. 46, 13 novembre 2007
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