paraguay actualite

• Ordonnance concernant le Bureau central national INTERPOL Suisse

... à l'intégrité, la sécurité, l'actualité ou la pertinence de l'information traitée dans ce... Panama Papouasie-NouvelleGuinée Paraguay Pays-Bas Pérou Philippines . Pologne Portugal Qa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 22 mars 2005
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

... Indonésie, Malaisie, Nouvelle-Zélande, Paraguay, Philippines, Thaïlande, Uruguay . IAIS Internati... de l'autonomie de cette agence reste d'actualité. . 5.2.2 Banques régionales de développement . L...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur les brevets (Choix du régime de l'épuisement en droit des brevets)

... a soulevé une controverse toujours d'actualité. . Le Conseil fédéral s'est déterminé sur l'é..., Colombie, Pérou, Venezuela, Argentine, Paraguay et Uruguay) et d'Asie (Taiwan, Inde, Indonésie, M...

• Feuille Fédérale num. 3, 22 janvier 2008
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... un jugement sur l'opportunité et l'actualité du système de carrière. 2 e axe thématique: Le...Paraguay. - Assomption AMB AMB AMB - AMB AMB Pays-Bas. - L...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

...ch. 1) traite d'un sujet d'actualité: les ressources naturelles dans la stratégie éco... l'Amérique du Sud (Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay, Venezuela) . MoU Memorandum of Understan...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... République dominicaine, en Haïti, au Paraguay et en Uruguay ont été reclassées: un ambassadeu... droits humains conservent toute leur actualité, à l'image de la promotion ciblée des droits fon...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport 2004 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

...Le Paraguay et le CDF ont été chargés de procéder à la r�... des rencontres sur des thèmes d'actualité dans le domaine du contrôle des finances publique...

• Feuille Fédérale num. 19, 17 mai 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

... du Sud (membres: Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay, Venezuela) . NSG Nuclear Suppliers Group.... Tableau . Accord Actualité 2007 . Accord de libre-échange (RS 0.632.401) . A...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... au développement acquièrent une actualité grandissante. La principale contribution de la coo...ficiaires (janvier 2001). Paraguay. Philippines South Africa. Sri Lanka. St Vincent &...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

... pays du MERCOSUR (Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay), faire des concessions supplémentaires .... Accord Actualité 2009 . protocole no 2 de l'ALE (commerce de certai...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica