paraffine wax

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie

...2712 Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 4 octobre 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie

...2712 Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... de lignite, la cire de tourbe ou la paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile. . 7.3 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

... de lignite, la cire de tourbe ou la paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile. . Acco...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Républlique fédérale de Yougoslavie

... gazeux 2712 10 Vaseline 2712 20 00 Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile ex 2712...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordinanza concernente le regole d'origine per la concessione di preferenze tariffali ai Paesi in sviluppo (Ordinanza sulle regole d'origine, OROPS)

... e cere preparate: 2013 a base di paraffine, di cere di petrolio o di minerali bituminosi, di ...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 16, 19 avril 2011
• Singoli

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République fédérale de Yougoslavie

... gazeux 2712 10 Vaseline 2712 20 Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile ex 2712...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 14 septembre 1999
• Unique
• Ordonnance

• Accordo di libero scambio tra gli Stati dell'AELS e la Repubblica del Libano (con all.)

... preparate: - a base di paraffine, di. cere di petrolio o di. minerali bituminosi,...

• Foglio Federale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... . 2712 Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... de lignite, la cire de tourbe ou la paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile. . 7.3 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique