Paraffine

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie

...2712 Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 4 octobre 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie

...2712 Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 4P.75/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 15 septembre 2000

...5,57 non paraffiné, écru". b) Le 27 avril 1994, FCF a fait savoir pa...

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... de lignite, la cire de tourbe ou la paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile. . 7.3 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordinanza concernente le regole d'origine per la concessione di preferenze tariffali ai Paesi in sviluppo (Ordinanza sulle regole d'origine, OROPS)

... e cere preparate: 2013 a base di paraffine, di cere di petrolio o di minerali bituminosi, di ...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 16, 19 avril 2011
• Singoli

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

...1 g; i Huile de paraffine Huile blanche médicale Toutes - - 50000 Dans les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFJP sur les exigences de prestations et de qualité requises pour les laboratoires forensiques d'analyse d'ADN (Ordonnance du DFJP sur les laboratoires d'analyse d'ADN)

... cheveux ou des tissus dans des blocs de paraffine comprend, selon la trace, au moins: a. la docume...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 26 juillet 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique

... par le pou de San José) 2013 Huile de paraffine 2013 Huiles végétales, p. ex. de menthe, de pin,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 24 juin 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Républlique fédérale de Yougoslavie

... gazeux 2712 10 Vaseline 2712 20 00 Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile ex 2712...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 1999
• Unique
• Ordonnance

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... de lignite, la cire de tourbe ou la paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile. . 7.3 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique