Papier du vehicule

• Ordonnance sur la durée du travail et du repos des conducteurs professionnels de véhicules automobiles (Ordonnance sur les chauffeurs, OTR 1)

...�hicule utilisé, indiquer sur l'impression papier ses nom et prénom, le numéro de son permis de co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 20 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'état civil (OEC)

... extraits tirés des registres tenus sur papier sont délivrés par l'office de l'état civil qui .... 2 La naissance survenue dans un véhicule en course est enregistrée dans l'arrondissement d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la réception par type des véhicules routiers (ORT)

... les utilisateurs d'un véhicule: 2013 le papier d'imprimante du tachygraphe numérique; 2013 les c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 24 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... voiture doit être emportée à bord du véhicule sur un support papier. Or, il arrive qu'elle soit ...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... destinées à la fabrication du papier» utilisées dans la liste désignent les matières ..., une machine, un appareil ou un véhicule qui font partie de l'équipement normal et qui son...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Accord européen du 1er juillet 1970 relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR)

... et/ou des données et des copies papier provenant de l'unité embarquée et de la carte du...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Convention internationale du 21 octobre 1982 sur l'harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières

... de l'exploitant ou du conducteur du véhicule routier en question, les autorités compétentes p... intérieures blanches, ou d'une feuille de papier vert ou blanc de format A4 (210 × 297 mm) pliée ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 28 octobre 2008
• Unique
• Convention

• Décision no 1/2008 de la Commission mixte CE/AELE portant modification des appendices I, II et III de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

... tubulaire IF Emballage, enrobé dans du papier IG Enveloppe EN Enveloppe en acier SV Etui CV ... de chemin de fer sur navire de mer 16 Véhicule routier à moteur sur navire de mer 17 Remorque ou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 7 avril 2009
• Unique
• Decision

• Ordonnance sur le transport de voyageurs (OTV)

...les courses avec des véhicules construits et équipés pour transporter neuf pers... être déposée en trois exemplaires sur papier. L'autorité compétente peut exiger des exemplair...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 1 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... hachoirs de boucher ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de ...ex Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique