Papier du vehicule

• Ordonnance sur l'état civil (OEC)

... extraits tirés des registres tenus sur papier sont délivrés par l'office de l'état civil qui .... 2 La naissance survenue dans un véhicule en course est enregistrée dans l'arrondissement d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la durée du travail et du repos des conducteurs professionnels de véhicules automobiles (Ordonnance sur les chauffeurs, OTR 1)

... tachygraphe numérique et les impressions papier, datées et signées par le conducteur; . Ordonnan...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 9 mai 2006
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2P.83/2005 de IIe Cour de Droit Public, 26 janvier 2006

... ne permet l'exploitation que d'un seul véhicule, le cas échéant de deux véhicules avec un jeu d... un carnet de quittances avec papier carbone, ce qui aurait pour effet de rallonger le ...

• Ordonnance sur la durée du travail et du repos des conducteurs professionnels de véhicules automobiles (Ordonnance sur les chauffeurs, OTR 1)

...�hicule utilisé, indiquer sur l'impression papier ses nom et prénom, le numéro de son permis de co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 20 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la réception par type des véhicules routiers (ORT)

... les utilisateurs d'un véhicule: 2013 le papier d'imprimante du tachygraphe numérique; 2013 les c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 24 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance régissant les émoluments de l'Office fédéral des routes dans le domaine de la législation sur la circulation routière

... fournis par le Contrôle fédéral des véhicules. Art. 5, al. 2. 2 Les émoluments perçus pour les... (FDC) ou du genre de véhicule (GDV), sur papier ou disquette. 7.16 Évaluation au moyen de plusie...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 23 septembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

...L'obligation de présenter ses papiers d'identité et les objets transportés ainsi que dd'ouvrir les bagages ou le véhicule est confirmée par l'art. 240, al. 3, en liaison a...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... destinées à la fabrication du papier» utilisées dans la liste désignent les matières ..., une machine, un appareil ou un véhicule qui font partie de l'équipement normal et qui son...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordonnance du DDPS concernant les taxes et les émoluments perçus en échange de prestations (Tarif des taxes et des émoluments du DDPS)

...Appendice 5. Location de véhicules, d'engins du génie civil et de machines. Généra... (FDC) ou du genre de véhicule (GDV); sur papier ou disquette. p. Evaluation au moyen de plusieurs...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 16 février 1999
• Unique
• Ordonnance

• Accord européen du 1er juillet 1970 relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR)

... et/ou des données et des copies papier provenant de l'unité embarquée et de la carte du...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique