pain de poisson

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... 0.5 . " MY pain, articles de petite boulangerie, articles de biscu...DDT poissons 4 exprimé sur la partie comestible; somme de to...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " produits à base de poisson 0.005 fumés . " graisses et huiles comestibl... " 0163090 fruit de l'arbre à pain 0.5. " 0163100 durion 0.5. " 0163110 coros...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur les brevets (Choix du régime de l'épuisement en droit des brevets)

...Produits alimentaires 149.4 141.5 . - Pain et céréales 138.8 138.2 . - Viande 190.1 180.4 .. - Poisson 147.5 147.5 . - Lait, fromage et oeufs 144.5 126.1...

• Feuille Fédérale num. 3, 22 janvier 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " produits à base de poisson 0.005 fumés . " graisses et huiles comestibl... " 0163090 fruit de l'arbre à pain 0.5. " 0163100 durion 0.5. " 0163110 coros...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Entscheid im Widerspruchsverfahren Nr. 9763

...«Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et...Préparations à base de céréales, pain, pâtisseries et confiseries; crèmes glacées et ...

• Bundesblatt num. 10, 10 mars 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

...ordinaires com p arables . uniquement pour pain; seul ou somme de E 280, 281, 282 et . 283; exprim...'' . '' . '' . '' . '' . RO 2009 . r poissons à peau rouge congelés ou surgelés; . seul ou so...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

..., vessies et estomacs d'animaux, sauf de poissons . Tous . 4. 1501 00 Graisses de porc, y compris l...b. pain; . c. gâteaux; . d. chocolats; . e. confiseries, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 28 avril 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ... issus de l'aquaculture, lorsque les poissons, crustacés et mollusques y sont nés et y ont �...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... composés pour animaux destinés aux poissons d'élevage et ayant une teneur en farine de poisso... Tous les produits de la boulangerie: pain, gâteaux ainsi que les pâtes. 20. Herbes Toutes...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
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• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...48b à des produits à base de poisson). Cette disposition ne permet cependant pas de dé..., les «montres genevoises» ou le «pain de seigle valaisan». 122 Le label «Suisse» rep...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica