oxyde de carbone

• Ordonnance du DFE sur les activités dangereuses ou pénibles en cas de grossesse et de maternité (Ordonnance sur la protection de la maternité)

...c. les inhibiteurs de mitose; . d. l'oxyde de carbone. . Titre précédant l'art. 14 . Sectio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 30 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt de Ire Cour de Droit Civil, 12 mars 1991

Regeste Solidarhaftung mehrerer Werkeigentümer (Art. 58 OR). Schwere Kohlenmonoxydvergiftung in einem Badezimmer mit Gasdurchlauferhitzer: solidarische (E. 5) Haftung der Miteigentümer der mangelhaften Einrichtung (E. 2a und b); Selbstverschulden des Verletzten (E. 2c). Persönlichkeitsverletzung bei einem Kleinkind, dessen Vater als Folge einer Vergiftung schwer invalid geworden ist (Art. 49 OR). Aktivlegitimation der Tochter des Verletzten (E. 3a). Genugtuung für künftigen seelischen Schmerz (E. 3b). Bemessung der Genugtuung (E. 4a/aa und 4b). Der auf Genugtuung belangte Dritte kann dem klagenden Angehörigen das Selbstverschulden des Verletzten entgegenhalten (E. 4a/bb). **************************************** Regeste Responsabilité solidaire des copropriétaires d'un ouvrage (art. 5...

... d'une grave intoxication au monoxyde de carbone. Né le 20 décembre 1964, le lésé travaillait c... convient de souligner, au demeurant, que l'oxyde de carbone ne répand pas ou presque pas d'odeur e...

• Ordonnance du DFE sur les activités dangereuses ou pénibles en cas de grossesse et de maternité (Ordonnance sur la protection de la maternité)

...c. les inhibiteurs de mitose;. d. l'oxyde de carbone. Section 3 Systèmes d'organisation du ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 27 mars 2001
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif au Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques

... à effet de serre suivants: dioxyde de carbone (CO 2 ), méthane (CH 4 ), oxyde nitreux (N 2 O),...

• Feuille Fédérale num. 41, 15 octobre 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI relative au permis pour l'emploi des fumigants (OPer-Fu)

...e. oxyde d'éthylène, sauf pour la fumigation en stérilis...f. dioxyde de carbone dans les installations. . 2 La personne qui emploi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 26 juillet 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'application de garanties

... la qualité), en acier inoxydable à bas carbone, titane, zirconium ou autres matériaux à haute r... évaporation et le nitrate est converti en oxyde. Cet oxyde est réutilisé dans le cycle du combus...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

... la qualité), en acier inoxydable à bas carbone, titane, zirconium ou autres matériaux à haute r... évaporation et le nitrate est converti en oxyde. Cet oxyde est réutilisé dans le cycle du combus...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

... la qualité), en acier inoxydable à bas carbone, titane, zirconium ou autres matériaux à haute r... évaporation et le nitrate est converti en oxyde. Cet oxyde est réutilisé dans le cycle du combus...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur le registre des rejets de polluants et des transferts de déchets et de polluants dans les eaux usées (ORRTP)

... destinées à la fabrication de carbone (charbon dur) ou d'électrographite par combustion...) . Oxyde nitreux (N. Oxydes de soufre (SO x. Chrome et comp...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 23 janvier 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'application de garanties

... la qualité), en acier inoxydable à bas carbone, titane, zirconium ou autres matériaux à haute r... évaporation et le nitrate est converti en oxyde. Cet oxyde est réutilisé dans le cycle du combus...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique