ovoproduits exportation

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19 documents pour ovoproduits exportation

- Ordonnance réglant les contributions à l'exportation de produits agricoles transformés (Ordonnance sur les contributions à l'exportation)
... à l'exportation pour les ovoproduits des nos 0408.1110/1190, 0408.1910/1990, 0408.9110/...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
- Unique
- Ordonnance réglant les contributions à l'exportation de produits agricoles transformés (Ordonnance sur les contributions à l'exportation)
...9010/9090 . 0408. 1110/1190 Ovoproduits ex 0408. 1910/1990 . 0408. 9110/9190 0408. 9910/...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 1 février 2005
- Unique
- Ordonnance
- Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE
...L'écoulement des exportations est en outre facilité par le démantèlement des ..., au gibier, aux poissons et aux ovoproduits. Pour ces derniers,. la situation actuelle ne subi...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica

- Ordonnance du DFF sur le trafic de perfectionnement
... autant qu'ils soient transformés en ovoproduits au sens de l'art. 5, al. 5, et soient exportés so... dans la déclaration en douane d'exportation. Il doit en plus faire l'objet d'une demande écri...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique
- Ordonnance du DFF sur le trafic de perfectionnement
... autant qu'ils soient transformés en ovoproduits au sens de l'art. 5, al. 5, et soient exportés so... dans la déclaration en douane d'exportation. Il doit en plus faire l'objet d'une demande écri...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique
- Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)
..., le colostrum, les 0153ufs et les ovoproduits; . b. la gélatine de non-ruminants; . c. les prot.... 5 Pour le reste, l'exportation des sous-produits animaux est régie par les art. ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
- Unique
- Ordonnance du DFF sur le trafic de perfectionnement
... autant qu'ils soient transformés en ovoproduits au sens de l'art. 5, al. 5, et soient exportés so... dans la déclaration en douane d'exportation. Il doit en plus faire l'objet d'une demande écri...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique
- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)
...b) A l'exportation de la Communauté: Pour tous les fromages relevant... produits laitiers, les oeufs et les ovoproduits;. - en ce qui concerne les importations des autres...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFF sur le trafic de perfectionnement
... autant qu'ils soient transformés en ovoproduits au sens de l'art. 5, al. 5, et soient exportés so... dans la déclaration en douane d'exportation. Il doit en plus faire l'objet d'une demande écri...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique
- Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)
... temporaire, la réadmission après exportation temporaire et l'importation de chevaux enregistré... gibier à plumes sauvage; 0153ufs et ovoproduits . Règlement (CE) no 798/2008 de la Commission du ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
- Unique

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