ovins 27

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

...3, 20, 21 al. 2, 25, al. 2 et 3, 27, al. 2, 30, al. 6, 31, al. 1, 32, al. 6, 36, al. 1...Bovins à l'engrais, veaux, ovins, caprins, porcs, volailles . 2013 2013 36000 Tous ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance relative à la banque de données sur le trafic des animaux (Ordonnance sur la BDTA)

...: bovins, buffles d'Asie et bisons inclus, ovins, caprins, porcins et équidés, à l'exception des.... 17 RS 916.401 . 18 RS 812.212.27 19 RS 817.190 . 5462 . Ordonnance sur la BDTA RO 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

...vu l'art. 10, al. 6, de l'ordonnance du 27 août 2008 concernant l'importation et le transit...sperme, ovules et embryons d'ovins et de caprins . Décision 2010/472/UE de la Commis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 21 septembre 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

...2) 6) 8) 28) . 2) 8) 52) autres ovins sauvages: 27) . stallations sont nouvellement . am...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'OVF concernant la vaccination contre la fièvre catarrhale du mouton en 2010

...239g de l'ordonnance du 27 juin 1995 sur les épizooties (OFE)1, . arrête: ....1 Les bovins et les ovins de toute la Suisse doivent être vaccinés d'ici a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 26 janvier 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

...vu l'art. 10, al. 6, de l'ordonnance du 27 août 2008 concernant l'importation et le transit...16. sperme, ovules et embryons d'ovins et de caprins . Décision 2010/472/UE de la Commis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 16 novembre 2010
• Unique

• Ordonnance de l'OVF instituant des mesures destinées à prévenir l'introduction de la fièvre aphteuse apparue en Bulgarie

...du 27 janvier 2011 . L'Office vétérinaire fédéral (O...sperme congelé de bovins, de porcins, d'ovins et de caprins, et b. embryons congelés de bovins...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 8 février 2011
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• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

...1 et 3. . 2708 . Elimination des sous-produits animaux RO 2011 . ... produites par les abattoirs de bovins, d'ovins ou de caprins et les ateliers de découpe qui proc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance de l'OVF concernant la vaccination contre la fièvre catarrhale du mouton (maladie de la langue bleue) en 2008

...239g de l'ordonnance du 27 juin 1995 sur les épizooties1, . arrête: . Art. ... est obligatoire pour les bovins, les ovins et les caprins de toute la Suisse à partir de l20...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 3 juin 2008
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• Ordonnance

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

.... Art. 27 Délivrance et remise du certificat d'origine . Le..., même épilés ou refendus; peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, pick...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
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