outillage industriel

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... analogues à caractère commercial, industriel, agricole ou artisanal, pendant lesquelles les pro...9 Accessoires, pièces de rechange et outillages . Les accessoires, pièces de rechange et ou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... produits, notamment les produits industriels (cette dernière catégorie contenant tous les pro... à confisquer des instruments, de l'outillage et des autres moyens destinés principalement à f...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la protection des designs (Loi sur les designs, LDes)

... d'utiliser le design à des fins industrielles. Par utilisation, on entend notamment la fabricati... illicitement, ou des instruments, de l'outillage et des autres moyens destinés principalement à l...

• Feuille Fédérale num. 41, 16 octobre 2001
• Seccion Unica

• Accordo tra la Confederazione Svizzera e la Comunità europea su alcuni aspetti relativi agli appalti pubblici (con allegati e atto finale)

...Gaswierk Esch-Uelzecht SA;. Service industriel de la commune de Dudelange;. Service industriel de... février 1969 relatif aux concessions d'outillage public dans les ports maritimes;. Ports autonomes ...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 29, 23 juillet 2002
• Singoli
• Accordo

• Loi fédérale sur la protection des designs (Loi sur les designs, LDes)

... d'utiliser le design à des fins industrielles et d'en disposer. Loi sur les designs. 2 Le titula..., ou celle des instruments, de l'outillage et des autres moyens destinés principalement à l...

• Feuille Fédérale num. 19, 16 mai 2000
• Seccion Unica

• Abkommen zwischen der Schweizerischen Eidgenossenschaft und der Europäischen Gemeinschaft über bestimmte Aspekte des öffentlichen Beschaffungswesens (mit Anhängen und Schlussakte)

...» «Service industriel de la commune de Dudelange» «Service industriel ... février 1969 relatif aux concessions d'outillage public dans les ports maritimes. Ports autonomes d...

• Bundesblatt num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Message relatif à l'Acte de Genève de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels et à la loi fédérale sur la protection du design

... P/LDes), ou celle des instruments, de l'outillage et des autres moyens destinés principalement à l...

• Feuille Fédérale num. 19, 16 mai 2000
• Seccion Unica

• Protocole d'amendement à la Convention internationale du 18 mai 1973 pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers

...'exclusion des matériels de caractère industriel, commercial ou agricole, destinés à l'usage pers... Les accessoires, pièces de rechange et outillage destinés à être utilisés avec un matériel, un...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 31 mars 2009
• Unique
• Protocole

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

..., semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages. X. 2013 ... en ces matières A 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...ex Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en ...ex 8414 Ventilateurs industriels et similaires Fabrication: . 2013 à partir de mat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique