outillage auto

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...2.1.5 Qualité pour agir des autorités 7781 . 2.1.6 Dispositions pénales 7782 . 2.1.7 Au... à confisquer des instruments, de l'outillage et des autres moyens destinés principalement à f...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.406/2005 de IIe Cour de Droit Public, 7 novembre 2005

...de Mestral. Parties. Service des automobiles et de la navigation,. 1014 Lausanne,. recourant,. ..., ainsi que ses locaux, machines et outillage. Par décision du 16 novembre 2004, le Service des...

• Loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Loi sur la protection des armoiries, LPASP) (Projet)

... terme permettant de conclure à une autorité suisse, à une activité étatique ou semi-étatiq..., ainsi que des instruments, de l'outillage et des autres moyens destinés principalement à l...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Traité du 17 décembre 1994 sur la Charte de l'énergie

... phrase) 2.2 Licences d'importation automatiques (note en bas de page 5) . 3.5 iv) Licences d'impor...Ex 82.07 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outil...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 10 août 2010
• Unique
• Traité

• Abkommen zwischen der Schweizerischen Eidgenossenschaft und der Europäischen Gemeinschaft über bestimmte Aspekte des öffentlichen Beschaffungswesens (mit Anhängen und Schlussakte)

... städtischen Verkehrs per Schiene, automatische Systeme, Strassenbahn, Trolleybus, Bus oder Kabel.... février 1969 relatif aux concessions d'outillage public dans les ports maritimes. Ports autonomes d...

• Bundesblatt num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Chili (avec annexes et ac. compl.) Les annexes, à l'exception des annexes I, IX, X appendices 5, 6, 7 et des annexes de l'ac. complémentaire, ne sont pas publiées au RO.

... et engagements par ses gouvernements et auto-rités régionaux et locaux ainsi que par se... 8 Accessoires, pièces de rechange et outillage Article 9 Assortiments. Article 10 Eléments neut...

• Feuille Fédérale num. 43, 4 novembre 2003
• Seccion Unica

• Accordo tra la Confederazione Svizzera e la Comunità europea su alcuni aspetti relativi agli appalti pubblici (con allegati e atto finale)

... e speciali loro attribuiti da un'autorità competente ed esercitano la propria attività nei ... février 1969 relatif aux concessions d'outillage public dans les ports maritimes; Ports autonomes g...

• Foglio Federale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et les Etats-Unis du Mexique (avec acte fin., prot. d'entente et annexes) Les annexes II à XXI ne sont pas publiées.

... s'applique aux mesures prises par les autorités et les gouvernements centraux, régionaux et locau...9 Accessoires, pièces de rechange et outillage. Les accessoires, pièces de rechange et outillage...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République de Singapour (avec prot. d'entente et annexes) Les annexes II, VII, X et XII ne sont pas publiées.

... et engagements par ses gouvernements et auto-rités régionaux et locaux, et par ses entités n...8 Accessoires, pièces de rechange et outillage. Les accessoires, pièces de rechange et outillage...

• Feuille Fédérale num. 44, 5 novembre 2002
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics (avec annexes et acte final)

... ou spéciaux attribués par une autorité compétente et qui exercent leurs activités dans ... février 1969 relatif aux concessions d'outillage public dans les ports maritimes. Ports autonomes e...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica