outillage 2000

• Arrêt nº 2C 742/2010 de IIe Cour de Droit Public, 16 février 2011

...Le 25 septembre 2000, la Commission cantonale des taxes cadastrales (ci... de production, son matériel et l'outillage. Par décision du 26 octobre 2005, la Commission c...

• Arrêt nº 4P.232/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 6 novembre 2006

... 1998 afin de vendre le matériel et l'outillage du garage. A.________ s'est déclaré intéressé ...Par lettre recommandée du 5 janvier 2000, B.________ a fixé à A.________ un ultime délai...

• Ordonnance 2 sur les entreprises d'entretien d'aéronefs (O 2 EEA)

...) conformément à l'ordonnance du 25 août 2000 sur le personnel préposé à l'entretien des aér...�ces d'aéronef, les équipements, l'outillage, le matériel et les instruments de vérification...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 29 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2P.301/2000 de IIe Cour de Droit Public, 6 avril 2001

... sollicité de remettre en place l'outillage et le matériel appartenant au Château, de ne pas...

• Allgemeine Verordnung über die Einfuhr von landwirtschaftlichen Erzeugnissen (Agrareinfuhrverordnung, AEV)

...k. les dépôts d'outillage et le matériel d'intervention. 3Le règlement d'e...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 27, 11 juillet 2000
• Einzig
• Allgemeine

• Arrêt nº 1C 525/2010 de Ire Cour de Droit Public, 9 mars 2011

... l'Assemblée primaire de Chamoson le 18 juin 2000 et approuvé par le Conseil d'Etat du canton du Va..., par exemple, l'entreposage de l'outillage nécessaire à l'exploitation des terres viticoles...

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... p. 1935, point 26. 36 Arrêt du 16 mai 2000, aff. C-388/95, Belgique/Espagne, Rioja, Rec. p. I... à confisquer des instruments, de l'outillage et des autres moyens destinés principalement à f...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 326/2008 de IIe Cour de Droit Public, 23 septembre 2008

... cantonale des impôts) le 4 août 2000. B. Dans sa déclaration d'impôt 2003, A.X.______... à l'exercice de la profession, soit l'outillage professionnel (y compris le matériel informatique...

• Ordonnance du DETEC sur la navigabilité des aéronefs (ONAE)

... dispose des données d'entretien, de l'outillage et des équipements nécessaires; . c. un organism... ou conformément à l'ordonnance du 25 août 2000 sur le personnel préposé à l'entretien des aér...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 29 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques relatif aux transports internationaux par route (avec prot. )

...Modifica del 23 agosto 2000. Il Consiglio federale svizzero ordina:. I. L'ordi...'instruments de musique, de matériel, d'outillage et d'équipement destinés au tournage de films ou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 27 février 2001
• Unique
• Accord