Outil documentaire

• Initiative parlementaire - Loi sur le Parlement (LParl) - Rapport de la Commission des institutions politiques du Conseil national

... dans les cas ou la motion serait a priori l'outil le mieux indiqué. Cette évolution entraîne logi... pas un simple outil informatif ou documentaire; mais constitue également une partie des élémen...

• Feuille Fédérale num. 30, 31 juillet 2001
• Seccion Unica

• Requête PRO HELVETIA 2000

...La nouvelle forme d'exposition documentaire annoncée dans la requête pour 1996-1999 n'a pas ...D'autre part, il offre un outil indispensable pour mener une politique culturelle ...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 1999
• Seccion Unica

• Evaluation de la gestion immobilière de la Confédération (domaine civil). Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

...En outre, il n'existe pas d'instruments (outil informatique par exemple) et d'informations (donn�...Au regard de l'analyse documentaire, la stratégie exposée par l'OFCL est globalement...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2008
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2007 du Contrôle parlementaire de l'administration. Annexe au rapport annuel 2007 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... d'autre part, l'évaluation constitue un outil majeur pour une gestion publique efficace. En comp... à y répondre par une analyse documentaire, deux expertises3 et des entretiens avec des ex...

• Feuille Fédérale num. 24, 17 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la gestion par mandat de prestations et enveloppe budgétaire - Evaluation et suite de la procédure (Rapport d'évaluation GMEB 2009)

...L'audit s'est basé sur une analyse documentaire et sur une enquête et des interviews menées tout...'il faudrait le remplacer par d'autres outils de reporting. . Le CDF approuve également le remp...

• Feuille Fédérale num. 47, 24 novembre 2009
• Seccion Unica

• Le Bureau fédéral de l'égalité entre femmes et hommes: évaluation de l'efficacité après dix ans d'activité Rapport de la Commission de gestion du Conseil national du 18 novembre 1999

...L'OPCA a procédé à une analyse documentaire, à dix interviews et à une enquête écrite adre... d'«ouvrages de référence», d'outil de travail indispensable et d'argumentaires utiles...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la culture et la production cinématographiques (Loi sur le cinéma, LCin)

...Les films documentaires apportent une illustration concrète aux débats s... et l'OFC en vue de mettre sur pied un outil statistique commun, qui couvrira à la fois les be...

• Feuille Fédérale num. 45, 14 novembre 2000
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2009 du Contrôle parlementaire de l'administration. Annexe au rapport annuel 2009 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... d'autre part, l'évaluation constitue un outil majeur pour une gestion publique efficace. En comp... sur les entretiens et l'analyse documentaire. Source: CPA 2009 . Atteinte et pilotage des buts ...

• Feuille Fédérale num. 17, 4 mai 2010
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... et les bureaux délocalisés sont des outils importants pour l'exécution de ce mandat. Le DFAE... thèmes déterminés, photographie documentaire, commandes dans le domaine de la vidéo. Dialogue....

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Traitement des données dans le système d'information relatif à la protection de l'Etat (ISIS). Rapport de la Délégation des commissions de gestion des Chambres fédérales

... ou un répertoire de suspects, mais un outil qui vise à documenter l'activité déployée par ... protection de l'Etat comme vecteur documentaire est aussi en contradiction patente avec le but et ...

• Feuille Fédérale num. 45, 16 novembre 2010
• Seccion Unica