Outil de bricolage

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2 documents pour Outil de bricolage

- Arrêt nº 6P.252/2006 de Cour de Droit Pénal, 1 février 2007
..., en achetant, la veille du drame, des outils pour dépecer la victime et un billet de train pou... plus graves que le choix d'un outil de bricolage dans la perspective indiquée. Le recourant a éga...
- Message concernant la loi sur la sécurité des produits (Révision totale de la loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques)
... les machines, engins, dispositifs, outils et équipements de protection lorsqu'ils sont prê... un appareil destiné aux loisirs ou au bricolage ou un équipement de cuisine ou lorsque, lors d'ex...
- Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
- Seccion Unica