Outil agricole

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques pour les machines

... 2009/C 309/02. EN 690 + A1 Matériel agricole - Epandeurs de fumier - Sécurité 2009/C 309/02 E...Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif - . Partie 1: Toupies monobroche à arbre ...

• Feuille Fédérale num. 2, 19 janvier 2010
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils technique (LSIT)

...EN 609-1 Matériel agricole et forestier - Sécurité des fendeuses de bûches... bois - Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif - Partie 1: Toupies monobroche à arbre ve...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 1999
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.86/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 21 mai 2002

... bas âge, X.________ dirige un domaine agricole d'environ 28 hectares, dont le centre d'exploitati... les dettes et de renouveler correctement l'outil de travail, tant pour l'exploitation simple que po...

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques pour les machines

... bois -Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif - Partie 1: Toupies monobroche à arbre veertical. 2001/C 78/07. EN 1374 Matériel agricole - Désileuses stationnaires pour les silos. cylin...

• Feuille Fédérale num. 21, 29 mai 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale . (Consultative Group on Internatio... les capitales européennes constituent des outils indispensables. . Les échanges bilatéraux avec l...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant le Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique

... pour les matières premières agricoles contenant des OVM destinés à être utilisés dir... la biotechnologie moderne comme un outil prometteur, propre à contribuer aux objectifs du ...

• Feuille Fédérale num. 34, 28 août 2001
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... suisses, pour les produits naturels agricoles ainsi que pour certains biens de consommation dest... à confisquer des instruments, de l'outillage et des autres moyens destinés principalement à f...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.145/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 19 août 2002

Regeste Nichtlandwirtschaftliche Pacht; Vereinbarung über die Anpassung des Pachtzinses während der Dauer des Pachtvertrages (Art. 253b Abs. 1 und 269d OR). Unterscheidung zwischen Miet- und Pachtvertrag (E. 2.1). Art. 269d OR ist nicht anwendbar im Fall eines befristeten Miet- oder Pachtvertrages. Ebenso wenig ist diese Bestimmung anwendbar, wenn bei einem unbefristeten Vertrag eine sofortige Miet- oder Pachtzinserhöhung - und nicht eine Erhöhung auf den nächstmöglichen Kündigungstermin - vereinbart wird (E. 2.4.1). Bedingungen für eine vertragliche Anpassung des Miet- oder Pachtzinses (E. 2.4.2 und 2.4.3). **************************************** Regeste Bail à ferme non agricole; modification conventionnelle du fermage en cours de bail (art. 253b al. 1 et 269d CO). Distinction entr...

... entièrement équipée, c'est-à-dire d'un outil de production; en revanche, il faut retenir la qua...

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Il constitue à ce titre un outil particulièrement utile en cas de situations d'urg... absolument augmenter leur production (agricole et industrielle), soit pour satisfaire leurs propr...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.43/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 21 mai 2001

...253 CO) ou de bail à ferme non agricole (art. 275 CO). Le bail à ferme se distingue du ba... entièrement équipée, c'est-à-dire d'un outil de production; en revanche, il faut retenir la qua...