orientation professionnelle suisse

• Message concernant la loi sur les étrangers

... P 90.493 Densité démographique de la Suisse. (N 22.6.90, Seiler Hanspeter). 1991 P 90.697 Séj... quant à leurs qualifications professionnelles s'explique sans aucun doute par le nombre importan... fortement divergentes au sujet de l'orientation et du contenu du projet. 97 RS 142.202. D'une pa...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 253/2010 de IIe Cour de Droit Social, 21 septembre 2010

... dossier constitué par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents. L'office AI a mis en oeuvre un stage d'orientation professionnelle du 12 avril au 9 juillet 2004, duq...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... décembre 2010 Au nom du Conseil fédéral suisse: . La présidente de la Confédération, Doris Leu...Sur la base de cette nouvelle orientation, le rapport sur la politique extérieure 2010 pré... (éducation, santé, formation professionnelle), des infrastructures (eau ou électricité), du s...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 790/2010 de IIe Cour de Droit Social, 8 juillet 2011

Regeste Art. 28a Abs. 3 IVG; Art. 8 Abs. 1 und 2 sowie Art. 13 Abs. 1 BV; Art. 8 EMRK; gemischte Methode der Invaliditätsbemessung. Bestätigung der Rechtsprechung betreffend die gemischte Methode der Invaliditätsbemessung (E. 5). Die gemischte Methode verletzt weder den Anspruch auf Achtung des Privat- und Familienlebens nach Art. 13 Abs. 1 BV und Art. 8 EMRK noch die Grundsätze der Gleichbehandlung und des Diskriminierungsverbots gemäss Art. 8 BV (E. 6). **************************************** Regeste Art. 28a al. 3 LAI; art. 8 al. 1 et 2 ainsi qu'art. 13 al. 1 Cst.; art. 8 CEDH; méthode mixte d'évaluation de l'invalidité. Confirmation de la jurisprudence sur la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité (consid. 5). La méthode mixte d'évaluation de l'invalidité ne viole pas le dro...

..., elle aurait repris une activité professionnelle à plein temps dans le but d'augmenter ses modeste... pour l'ensemble de la population de la Suisse, elle englobera, comme l'assurance-vieillesse et s...Un tel choix d'orientation, comme tout choix de cette nature, entraîne des c...

• Loi fédérale sur le service de l'emploi et la location de services (LSE)

... fédérale de la Confédération suisse,. vu le message du Conseil fédéral du 24 novemb... ainsi que les services d'orientation professionnelle. 2 Ce système d'information peut ...

• Feuille Fédérale num. 5, 8 février 2000
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 534/2010 de IIe Cour de Droit Social, 10 février 2011

...Objet. Assurance-invalidité (orientation professionnelle),. recours contre le jugement du T...du Tribunal fédéral suisse. Le Président: Le Greffier:. Meyer Piguet. ...

• Arrêt nº C 6/05 de IIe Cour de Droit Social, 6 mars 2006

... de pédagogie pour la formation professionnelle. A partir de 1991, elle a accompli plusieurs manda... de direction auprès de l'Association suisse pour l'orientation scolaire et professionnelle, à...

• Arrêt nº 8C 245/2010 de Ire Cour de Droit Social, 9 février 2011

...La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) a pris en cha...'office AI a mis en oeuvre un stage d'orientation professionnelle aux Etablissements publics pour l'...

• Arrêt nº 9C 319/2010 de IIe Cour de Droit Social, 31 mars 2011

... fondations et de la prévoyance professionnelle du canton de Fribourg (SSFP), Grand-Rue 27, 1700 F...Depuis lors, sa nouvelle orientation était devenue strictement commerciale et elle n'e...du Tribunal fédéral suisse. Le Président: Le Greffier:. Meyer Wagner. ...

• Loi fédérale sur le service de l'emploi et la location de services (LSE)

... fédérale de la Confédération suisse,. vu le message du Conseil fédéral du 24 novemb...-invalidité et les services d'orientation professionnelle. 2 Ce système d'information peut ...

• Feuille Fédérale num. 26, 4 juillet 2000
• Seccion Unica