Orge

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244 documents pour Orge

- Ordonnance sur la constitution de réserves obligatoires de denrées fourragères ainsi que d'avoine, d'orge et de mais pour la mouture
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 29 juin 1999
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0500010 orge 1. " 0500050 avoine 1. " 0500060 riz 1. ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
- Unique
- Ordonnance concernant les éléments de protection industrielle et les éléments mobiles applicables à l'importation de produits agricoles transformés
... industrielle Blé tendre Blé dur Seigle Orge Maïs Farine de blé tendre Lait entier en poudre ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
- Unique

- Ordonnance du DFE sur les régimes douaniers préférentiels, les valeurs de rendement et les recettes standard
... Orge:. 9020 prémaltée ou pour la fabrication d'orge p...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
- Unique
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0500010 orge 1. " 0500050 avoine 1. Remarques . 5 . " ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)
...1104. 29 32 Autres grains travaillés d'orge pour la fabrication de denrées alimentaires avec...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
- Unique
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0500010 orge 1. " 0500050 avoine 1. Remarques . 5 . " ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0500010 orge 1. " 0500050 avoine 1. Remarques . 5 . " ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0500010 orge 1. " 0500050 avoine 1. Remarques . 5 . " ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)
...1104. 29 32 Autres grains travaillés d'orge pour la fabrication de denrées alimentaires avec...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 5 avril 2011
- Unique

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