Organisme et agence UE

• Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique (avec annexes)

... et l'utilisation sans danger d'organismes vivants modifiés en vue de la conservation et de ..., ses institutions spécialisées et l'Agence internationale de l'énergie atomique, ainsi que t...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Protocole

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...3.1.6 Organismes internationaux de justice pénale 1057 . 3.2 Multi... particules (CERN) 1065 . 3.3.3 Agence spatiale européenne (ESA) 1067 . 3.3.4 Comité de...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DETEC sur les licences du personnel navigant de l'aéronautique conformes au règlement (UE) no 1178/2011

...à la certification des personnes et organismes chargés de dispenser une formation au vol ou une ... si les règles suivantes édictées par l'Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA) ou p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 8 mai 2012
• Unique

• Accord-cadre entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de Roumanie concernant la mise en œuvre du programme de coopération helvético-roumain visant à réduire les disparités économiques et sociales au sein de l'Union européenne élargie

...2013 l'expression «organisme intermédiaire» désigne toute entité de droit p... des projets mis en 0153uvre par les «agences d'exécution»; . 2013 l'expression «organisme in...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance du DETEC sur les licences du personnel navigant de l'aéronautique conformes au règlement (UE) no 1178/2011

...à la certification des personnes et organismes chargés de dispenser une formation au vol ou une ... si les règles suivantes édictées par l'Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA) ou p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 8 mai 2012
• Unique

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...: la Suisse devient membre de l'agence européenne pour l'environnement (AEE) et partic...Le cercle des organismes consultés n'a pas été limité; les deux tribuna...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance du DETEC sur les licences du personnel navigant de l'aéronautique conformes au règlement (UE) no 1178/2011

...à la certification des personnes et organismes chargés de dispenser une formation au vol ou une ... si les règles suivantes édictées par l'Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA) ou p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 8 mai 2012
• Unique

• Message sur la deuxième partie de la réforme des chemins de fer 2

...1.3.1.2.1 Organismes étatiques ou privés d'évaluation . de la confo...Abréviations et définitions . AFE Agence ferroviaire européenne. BLS BLS AG, BLS SA, BLS ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport Europe 2006

...ACP Afrique, Caraïbes, Pacifique. AEE Agence européenne pour l'environnement. AELE Associatio... OGM Organisme génétiquement modifié. OLAF Office européen d...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
• Seccion Unica

• Accord-cadre entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Bulgarie concernant la mise en œuvre du programme de coopération helvético-bulgare visant à réduire les disparités économiques et sociales au sein de l'Union européenne élargie

...2013 l'expression «organisme intermédiaire» désigne toute entité de droit p... des projets mis en 0153uvre par les «agences d'exécution»; . 2013 l'expression «organisme in...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 16 novembre 2010
• Unique