Organisme de recherche

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

...a. la manipulation des organismes nuisibles particulièrement dangereux et des march...25: . a. à des fins de recherche; . b. à des fins de diagnostic; . c. pour la pré...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance sur le registre foncier (ORF)

.... 3 L'OFRF ou un organisme externe à l'administration fédérale qu'il a dé... immeubles que par d'autres critères de recherche tels que le nom d'une personne et, le cas échéan...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 1 novembre 2011
• Unique

• Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique (avec annexes)

... et l'utilisation sans danger d'organismes vivants modifiés en vue de la conservation et de ... encouragées à coopérer à la recherche et à l'échange d'informations sur l'impact so...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Protocole

• Ordonnance sur les essais cliniques de produits thérapeutiques (OClin)

... ou au groupe de contrôle (sujets de recherche). Sont également réputées sujets de recherche l... et l'investigateur ou entre un organisme de recherche sous contrat et le promoteur ou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 28 décembre 2001
• Unique
• Ordonnance

• 99. Message concernant l'adhésion de la Suisse au Centre international pour l'agriculture et les sciences biologiques (Centre for Agriculture and Bioscience International-CABI)

...1999 M 98.3338 Centre international de recherche pour l'agriculture et les sciences biologiques. Ad... pris par les relations Nord-Sud, un organisme décentralisé de recherche et de services com...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)

... de techniques appropriées pour rechercher, mettre en évidence, identifier, surveiller et co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Ordonnance sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules d'origine humaine (Ordonnance sur la transplantation)

... délègue certaines tâches à un organisme de recherche sous contrat, une copie du contrat co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 8 mai 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'OFAG sur les mesures phytosanitaires à caractère temporaire (OMPT)

... chinensis (Forster), réalisée par l'organisme officiel responsable conformément à l'annexe I, ..., testées officiellement pour la recherche d'infections latentes immédiatement avant la plan...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2011
• Unique

• Ordonnance sur le service de la navigation aérienne (OSNA)

... 1 L'organisme chargé d'établir la redevance consulte les usage... o 1794/200616; dans le cas des vols de recherche et de sauvetage, cette exonération se limite aux ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 26 juillet 2011
• Unique

• Message sur la loi fédérale relative à la recherche sur les embryons surnuméraires et sur les cellules souches embryonnaires (Loi relative à la recherche sur les embryons, LRE)

... désormais possible de produire des organismes sans fécondation grâce à de nouvelles technique...

• Feuille Fédérale num. 7, 25 février 2003
• Seccion Unica