organisation mondiale du commerce omc

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307 documents pour organisation mondiale du commerce omc

- Message relatif à l'octroi d'un prêt à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) destiné au financement d'un bâtiment pour l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève
- Feuille Fédérale num. 47, 29 novembre 2005
- Seccion Unica
- Message relatif à l'octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d'un prêt destiné au financement de la densification (extension intra-muros) du siège de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève
- Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
- Seccion Unica
- Message relatif à l'octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d'une contribution à fonds perdus destinée au financement de la rénovation du siège de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève
- Feuille Fédérale num. 24, 17 juin 2008
- Seccion Unica

- Arrêté fédéral relatif à l'octroi d'un prêt à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) destiné au financement d'un bâtiment pour l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève (Projet
- Feuille Fédérale num. 47, 29 novembre 2005
- Seccion Unica
- Accord de commerce et de coopération économique entre la Confédération suisse et la République du Tadjikistan
...et de l'Accord instituant l'Organisation mondiale du commerce (OMC)4; . RS 0.946.297.291 ....
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
- Unique
- Arrêté fédéral relatif à l'octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d'un prêt destiné au financement de la densification (extension intra-muros) du siège de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève (Projet)
- Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
- Seccion Unica
- Arrêté fédéral relatif à l'octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d'une contribution à fonds perdus destinée au financement de la rénovation du siège de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève (Projet)
- Feuille Fédérale num. 24, 17 juin 2008
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique extérieure 2010
... un dispositif normatif et des organisations internationales efficaces. . - Les grandes économ.... Organisations et enceintes mondiales et régionales (ch. 3) . Face à la globalisation,...3.2.4 Organisation mondiale du commerce (OMC) 1064 . 3.3 Multilatéralisme touchant à la ...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Arrêté fédéral relatif à l'octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d'une contribution à fonds perdus destinée au financement de la rénovation du siège de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève
- Feuille Fédérale num. 42, 21 octobre 2008
- Seccion Unica
- Arrêté fédéral relatif à l'octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d'un prêt destiné au financement de la densification (extension intra-muros) du siège de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève
- Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
- Seccion Unica

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