organisation internationale du cacao

• Message concernant l'Accord international de 2001 sur le cacao

... la base de la collaboration internationale dans le domaine du cacao. Il vise à promouvoir un..., depuis 1973, elle est membre de l'Organisation internationale du cacao (OIC). Au cours des négoc...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Accord international sur le cacao, 2010

...) Reconnaissant qu'une coopération internationale étroite sur les questions ayant trait au cacao et...7. Le terme Organisation désigne l'Organisation internationale du cacao me...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Accord international de 2001 sur le cacao (avec annexes)

...a) Promouvoir la coopération internationale dans tous les secteurs de l'économie cacaoyère m... activement dans les travaux de l'Organisation. 1 Traduction du texte original anglais. Appendi...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Message concernant l’approbation de l’Accord international de 2010 sur le cacao

...Ainsi les Membres de l'Organisation internationale du cacao (OICC) sont encouragés à...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.440/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 16 avril 2007

... SA est titulaire de la marque internationale combinée "Z.________" dans un ovale perlé n° R ...30 Café, thé, cacao, sucre, miel, chocolat, pâtisserie, confiserie. 3...3 de la loi vaudoise d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979), le présent reco...

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

..., comprenant les contributions aux organisations internationales, celles qui sont versées aux assu... les Accords internationaux sur le café, le cacao, le sucre, les bois tropicaux et le jute visent av...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...- Accord international de 2001 sur le cacao (ch. 9.2.4 et annexe);. - Accord instituant l'Agen... le commerce international en tant qu'organisation intergouvernementale (ch. 9.2.5 et annexe);. - Acc... création de l'Organisation internationale de la vigne et du vin (ch. 9.2.7 et annexe). Nous ...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... L'interprétation des conventions internationales applicables et la jurisprudence en la matière son...le cacao ou l'or) ou qui, pour des raisons totalement indé... ou économiques ainsi que les organisations de consommateurs intéressés. . 7714 . Le ...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... la mesure du possible, aux normes internationales pertinentes et aux pratiques recommandées telles ... X. X. X. X. X . P3 EA . 18 Cacao et ses préparations 1801 Cacao en fèves et bris... que soit sa forme juridique ou organisationnelle. . Art. 10 Notification . 1. L'autorité de concu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... à l'Accord instituant l'Organisation mondiale du commerce et à d'autres instruments de... conformément aux normes internationales les plus élevées. 5. Le titre suivant est intro... aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:. 10 - yoghourt: ex 10 - - contenant du cacao. ...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
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