organisation du travail infirmier

• Arrêt nº 8C 1077/2009 de Ire Cour de Droit Social, 17 décembre 2010

... par une indemnité pour incapacité de travail. 2 Moyennant une prime payée par le fonctionnaire...Lorsqu'en dépit d'une organisation rationnelle du travail et de l'exécution ponctuel....f G.________ travaille en qualité d'infirmière diplômée au service des HUG depuis le 1er mai 20...

• Ordonnance du DDPS régissant l'évaluation des fonctions particulières du DDPS (Ordonnance sur l'évaluation des fonctions du DDPS)

... prennent la majeure partie du temps de travail. Les autres tâches doivent être prises en compte... manière isolée dans une unité d'organisation, il sera procédé par comparaison avec d'autres u...1 Infirmier/infirmière 12 . Les infirmiers diplômés d'une �...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 28 juin 2005
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2C 580/2010 de IIe Cour de Droit Public, 12 janvier 2011

..., un manque de 0,7 EPT dont 0,35 d'infirmière diplômée et 0,1 d'infirmière assistante; un dé... mars 2004 sur le médiateur, sur l'organisation des Commissions d'examen des plaintes de patients,... qui tiennent compte de la charge de travail réelle en fonction des prestations requises mesur...

• Arrêt nº 8C 356/2009 de Ire Cour de Droit Social, 20 février 2010

...Faits:. A. Par contrat de travail du 22 novembre 2007, B.________ a été engagé à... du 18 décembre 2007 en qualité d'infirmier responsable d'une unité de soins par le Foyer X._... juridiques relatives à l'organisation du service dans lequel il travaillait et visant sa...

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... à l'Accord instituant l'Organisation mondiale du commerce et à d'autres instruments de... de respecter les principales normes de travail reconnues; soulignant leurs efforts pour promouvoi... titres respectivement de médecin, d'infirmier responsable des soins généraux, de praticien de ...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.341/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 4 novembre 2004

...Objet. contrat de travail; augmentation de salaire,. recours en réforme con... a confirmé à A.________ (demandeur), infirmier de formation et titulaire d'un diplôme d'"infirmi... les activités en matière d'organisation. Toutefois, il ne gère pas le fonctionnement et l...

• Abkommen zur Änderung des Übereinkommens zur Errichtung der Europäischen Freihandelsassoziation

... Betriebe und jede sonstige Organisation zu verstehen, durch die ein Mitgliedstaat rechtlic... d'Etat à l'économie, Direction du travail, Berne - Segretariato di Stato dell'economia, Dire... «In der Schweiz:. «infirmière, infirmier», «Krankenschwester, Krankenpfleger»...

• Bundesblatt num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4P.36/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 24 mai 2005

... envisagée relevait du contrat de travail et pour demander une confirmation d'engagement de ... directement du directeur et non de l'infirmier responsable du bloc opératoire. Comme les médeci..., il fallait "rentrer dans l'organisation de l'Hôpital". Ce témoin n'a jamais entendu A.__...

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 30 mai 1990

Regeste Art. 9 Abs. 1 UVV: Unfallbegriff. Begriffsmerkmal der Ungewöhnlichkeit beim Heben oder Verschieben einer Last (Erw. 3). Art. 6 Abs. 2 UVG und Art. 9 Abs. 2 UVV: Unfallähnlicher Körperschaden. Nachweis einer solchen Schädigung im vorliegenden Fall nicht mit hinreichender Wahrscheinlichkeit erstellt (Erw. 4). Art. 9 Abs. 2 UVG: Berufskrankheit gemäss Generalklausel. Berufskrankheit verneint im Falle eines Hilfspflegers, der beim Umlagern eines Patienten vom Operationstisch in ein Bett im Rücken einen heftigen Schmerz verspürt hat (Erw. 5). **************************************** Regeste Art. 9 al. 1 OLAA: Notion d'accident. Caractère extraordinaire de l'atteinte en cas de soulèvement ou de déplacement d'une charge (consid. 3). Art. 6 al. 2 LAA et art. 9 al. 2 OLAA: Lésion assim...

...A.- Amandio R., né en 1951, travaillait depuis le 1er décembre 1985 comme aide en salle o... partie du travail quotidien d'un aide-infirmier. Malgré le poids du malade et en dépit du fait q..., à la Recommandation No 121 de l'Organisation internationale du Travail, du 8 juillet 1964, dont...

• Ordonnance relative à la création et à la gestion des hautes écoles spécialisées (Ordonnance sur les hautes écoles spécialisées, OHES)

... Confédération, les cantons, les organisations du monde du travail, les milieux scientifiques et ...i. infirmier diplômé HES/Infirmière diplômée HES; . Ordonn...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 4 octobre 2005
• Unique
• Ordonnance