... un dispositif normatif et des organisations internationales efficaces. . - Les grandes économ.... Face à ces nouveaux défis, le travail et la communication en matière de politique exté... énergétiques est désormais un facteur crucial dans la vie politique mondiale, ce qui cr.... - Les pays connaissant une croissance économique rapide, comme la Chine, le Brésil ou ...
... en matière d'admission sur le marché du travail. En revanche, l'admission des ressortissants d'Eta...Alors que le taux de croissance annuel se situait encore fin 1991 à quelque 63 00...s économiques et sociales, elles-mêmes facteurs de crises et de mouvements non volontaires de popu... légales et à certaines mesures d'organisation, il fut possible d'accélérer la procédure d'asi...
Regeste Verbot jeglicher geschlechtsspezifischer Diskriminierung hinsichtlich Entlöhnung und Beförderung im Arbeitsverhältnis (Art. 8 Abs. 3 BV; Art. 3 GlG). Intertemporale Anwendung des Gleichstellungsgesetzes (E. 2). Aus Art. 12 Abs. 2 GlG abgeleitete Anforderungen an die Feststellung des Sachverhalts. Art und Weise der Bewertung verschiedener Tätigkeiten innerhalb eines Unternehmens (E. 3). Analyse des in Art. 6 GlG vorgesehenen Mechanismus der Beweiserleichterung (E. 4). Objektive Gesichtspunkte, die Lohnunterschiede nach dem Gleichstellungsgesetz zu rechtfertigen vermögen (E. 5). Ermittlung des geschuldeten Lohnes im Sinne von Art. 5 Abs. 1 lit. d GlG (E. 6). **************************************** Regeste Interdiction dans les rapports de travail de toute discrimination à raiso...
... nombre de personnes issues de son organisation. Des employés ont été congédiés. Par lettre d... branche en Suisse, a fait état de deux facteurs qui influaient sur leurs montants entre 1992 et 19... été caractérisées par une forte croissance économique. BGE 130 III 145 S. 166. Dans le dossi...
... ou économiques ainsi que les organisations de consommateurs intéressés. . 7714 . Le ...Ces facteurs confèrent aux prestations et aux produits identif... produits naturels, l'exigence de la «croissance intégrale» a été jugée trop sévère par la m...Cette charge de travail sur le personnel et/ou les finances sera intégral...
... humains (personnes présentes ou travailleurs exposés après l'application du produit phytosani...c. le calcul du ratio inhibition de croissance/exposition pour les algues. Ce ratio est le quotie..., peau/blessure) peut également être un facteur décisif. Ainsi, une espèce microbienne donnée p...lorsqu'il existe une norme de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agr...
...2002 P 01.3678 Croissance des dépenses dans le plan financier 2003-2005. (C... 2000, dû essentiellement à des facteurs extraordinaires, a suscité de nombreuses nouvelle... le présent message est le résultat d'un travail de réflexion intense qui s'est étendu sur enviro... faîtières de l'économie, les organisations de travailleurs ainsi que les associations du pers...
Regeste Art. 13 Abs. 3 KVG; Art. 12 Abs. 5 KVV: Entzug der Bewilligung zur Durchführung der sozialen Krankenversicherung. Fall, in welchem des Eidgenössische Departement des Innern begründeten Anlass hatte, einem Krankenversicherer die Bewilligung zur Durchführung der sozialen Krankenversicherung zu entziehen. Die betroffene Gesellschaft war überschuldet, was zur Benachrichtigung des Richters nach Art. 725 Abs. 2 OR führte, und sie hatte in finanzieller Hinsicht keine konkreten Massnahmen vorgeschlagen, welche zur kurzfristigen Sanierung geeignet gewesen wären (Erw. 5 und 6). **************************************** Regeste Art. 13 al. 3 LAMal; art. 12 al. 5 OAMal: Retrait de l'autorisation de pratiquer. In casu, le Département fédéral de l'intérieur était fondé à retirer l'autorisati...
... au cours de l'année 2002 et que cette croissance avait créé une surcharge de travail que la direc... d'audit intitulé " Diagnostic organisationnel et financier ". Ce rapport constate que la sociét...'elles soient contrecarrées par d'autres facteurs défavorables qui ne peuvent pas être éliminés ...
... respect des droits fondamentaux des travailleurs, y compris les principes inscrits dans les conventtions afférentes de l'Organisation internationale du travail (OIT)4, . voulant créer... en tant que moyen de réaliser la croissance et le développement économiques. La coopération... ce contexte et à la lumière de tout facteur pertinent, la possibilité de développer et d'app...
...conomie mondiale et à encourager leur croissance économique. On entend ainsi contribuer à une ré... financières internationales et des organisations de l'ONU liées au commerce. . Pour ces deux domai... égard, deviendront de plus en plus un facteur limitatif de la croissance économique des pays pa... OIT Organisation internationale du travail International Labour . Organization. OMC Organisa...
...Organisation des Suisses de l'étranger (OSE) . 201.3600.001. ..., la politique et les méthodes de travail de ces institutions. Elle s'engage à assumer et ...Bien que la croissance démographique des pays du Sud ait encore ralenti ... culturelle importante ainsi qu'un facteur économique positif pour la ville et le canton de ...
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