organisation de la sante mondial

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... également le climat, l'énergie, la santé ou la formation ne cessent de croître. Il en va d... un dispositif normatif et des organisations internationales efficaces. . - Les grandes économ.... Organisations et enceintes mondiales et régionales (ch. 3) . Face à la globalisation,...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 386/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 3 janvier 2011

...recourant,. contre. 1. Agence Mondiale Antidopage (AMA), représentée par Mes François ... violé la législation espagnole sur la santé publique. Le 29 août 2007, l'Union Cycliste Inter... sous l'empire de la loi fédérale d'organisation judiciaire (cf. ATF 129 III 727 consid. 5.2.2; 128...

• Rapport sur la violence dans les relations de couple. Ses causes et les mesures prises en Suisse (en réponse au postulat Stump 05.3694 du 7 octobre 2005)

... d'infraction), l'Office fédéral de la santé publique (OFSP, unité de direction Santé publiqu... plate-forme d'action de la Conférence mondiale de l'ONU sur les femmes, qui s'est tenue en 1995 �...L'Organisation mondiale de la santé (OMS) a publié en 2002 un r...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... au développement harmonieux du commerce mondial en catalysant l'élargissement de la coopération ... l'Accord de Marrakech instituant l'Organisation mondiale du commerce (ci-après dénommé «Accord...santé et la vie des personnes et des animaux ou préser...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Rapport 2005 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

..., à la fin de la Seconde Guerre mondiale, il est incontestable que l'ONU a mené d'importan... le développement urbain, les systèmes de santé, l'éducation, l'environnement, l'égalité des se...

• Feuille Fédérale num. 24, 21 juin 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à l'octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d'un prêt destiné au financement de la densification (extension intra-muros) du siège de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève

... OMS Organisation mondiale de la santé. OMPI Organisation mondiale de la propriété int...

• Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

...Environ un cinquième de la population mondiale vit dans une pauvreté extrême, c'est-à-dire qu'... social tels que la formation et la santé, ainsi que de la disponibilité et de la répartit... niches sur le marché, créent des organisations d'entraide pour mobiliser et exploiter au mieux le...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2004

...48a, al. 2, de la loi sur l'organisation du gouvernement et de l'administration (LOGA, RS 1...BM Banque mondiale . CAD/DAC Comité d'aide au développement [de l'O...OIE Organisation mondiale de la santé animale . OIT/ILO Organisation internationale du t...

• Feuille Fédérale num. 22, 7 juin 2005
• Seccion Unica

• Message sur la modification de la loi sur les épidémies (Approvi-sionnement de la population en produits thérapeutiques)

...Une grande partie de la population mondiale n'a pas d'immunité contre les nouveaux types de v... à une pandémie de grippe, l'Organisation mondiale de la Santé recommande à tous les Etats...

• Feuille Fédérale num. 26, 4 juillet 2006
• Seccion Unica

• Accord international de 2007 sur le café

..., peut favoriser un secteur caféier mondial économiquement diversifié, le développement éc... entre les Membres, les organisations internationales, le secteur privé et toutes les a... des objectifs nationaux en matière de santé et d'environnement, compatibles avec leurs engagem...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
• Unique