Organisation de l enseignement

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2 termes du glossaire pour Organisation de l enseignement

578 documents pour Organisation de l enseignement

- Arrêt nº 9C 866/2010 de IIe Cour de Droit Social, 20 juillet 2011
... ou partie de l'enseignement et de l'organisation de l'école de tennis et de stages ou autres manif...
- Arrêt nº 9C 824/2009 de IIe Cour de Droit Social, 1 juin 2010
...Si l'organisation semestrielle de l'enseignement est susceptible de ...
- Ordonnance sur la maturité professionnelle fédérale (OMPr)
...a. organisation de l'enseignement; . b. exigences posées aux fili...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 14 juillet 2009
- Unique
- Ordonnance

- Rapport sur la politique extérieure 2010
... un dispositif normatif et des organisations internationales efficaces. . - Les grandes économ...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Arrêt nº 1C 88/2007 de Ire Cour de Droit Public, 26 novembre 2008
... ne s'étend pas aux modalités d'organisation du travail à fournir par les formateurs; aucune d...
- Arrêt nº 2P.229/2005 de IIe Cour de Droit Public, 4 avril 2006
... la planification, la préparation, l'organisation et l'évaluation de l'enseignement;. c) la formati...
- Ordonnance du Conseil des EPF sur les écoles polytechniques fédérales de Zurich et de Lausanne (Ordonnance sur l'EPFZ et l'EPFL)
...elle définit l'organisation de l'école, notamment la création, la suppressio...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 20 janvier 2004
- Unique
- Ordonnance
- Arrêt nº 2P.42/2006 de IIe Cour de Droit Public, 3 juillet 2006
...(arrêté concernant l'organisation des classes et le subventionnement des traitements...
- Ordonnance de l'OFFT concernant les conditions minimales relatives à la culture générale dans la formation professionnelle initiale
...a. l'organisation de l2019 enseignement en culture générale dans l...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 22 août 2006
- Unique
- Ordonnance
- Arrêt nº 2A.331/2002 de IIe Cour de Droit Public, 24 janvier 2003
... du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement en Hautes écoles, et...

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