Organisation asiatique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... un dispositif normatif et des organisations internationales efficaces. . - Les grandes économ..., l'Inde et le Japon sur le continent asiatique ainsi qu'avec l'Afrique du Sud. . 963 . Il ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.3/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 3 mai 2004

Regeste Internationale Rechtshilfe in Strafsachen; Art. 1a, 2, 5, 8 und 80p IRSG. Der Republik China (Taiwan) kann Rechtshilfe gewährt werden, auch wenn dieser Staat von der Schweiz nicht anerkannt wird (E. 5). Kann die Gewährung von Rechtshilfe an Taiwan wesentliche Interessen der Schweiz im Sinne von Art. 1a IRSG beeinträchtigen- Frage offen gelassen (E. 6). Die Voraussetzung des Gegenrechts ist erfüllt (E. 7). Erfordernis der Einhaltung der Verfahrensgarantien in dem im Ausland geführten Strafverfahren (E. 8). Die Verjährung beurteilt sich nach dem im Zeitpunkt der Schlussverfügung geltenden schweizerischen Recht, im vorliegenden Fall nach Art. 73 Ziff. 1 aStGB (E. 11). **************************************** Regeste Entraide internationale en matière pénale; art. 1a, 2, 5, 8 et 8...

... a pu se maintenir dans certaines organisations internationales. Elle est membre (simultanément a... populaire de Chine) de la Banque asiatique du développement, de l'Organisation pour la coop�...

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... le commerce international en tant qu'organisation intergouvernementale (ch. 9.2.5 et annexe);. - Acc... accord de l'AELE avec un partenaire asiatique. Après le lancement d'un nouveau cycle de négoci...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques sur l'autorisation simplifiée des médicaments complémentaires et des phytomédicaments (Ordonnance sur les médicaments complémentaires et les phytomédicaments, OAMédcophy)

... du 28 septembre 2001 sur l'organisation de l'Institut suisse des produits thérapeutiques ...Chapitre 3 Médicaments asiatiques . Art. 25 Autorisation simplifiée d'associations ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 12 septembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Vollzug des Bundesgesetzes vom 15. Dezember 1961 zum Schutz von Namen und Zeichen der Organisation der Vereinten Nationen und anderer zwischenstaatlicher Organisationen (ADB)

..., das Sigel und die Zeichen der «Banque asiatique de développement», wie nachstehend veröffentlic...

• Bundesblatt num. 19, 12 mai 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 99/1+2

...) est consacré à l'importance de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) : les principes de base..., les répercussions de la crise asiatique ont encore grandement marqué l'économie ext...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica

• Exécution de la loi fédérale du 15 décembre 1961 concernant la protection des noms et emblèmes de l'Organisation des Nations Unies et d'autres organisations intergouvernementales (ADB)

...) et les emblèmes de la «Banque asiatique de développement», qui figurent ci-après, sont ...

• Feuille Fédérale num. 19, 12 mai 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.244/2003 de IIe Cour de Droit Public, 27 février 2004

...'ordonnance du 17 novembre 1999 sur l'organisation du département fédéral de justice et police (Or... petite amie, «de préférence une asiatique», avait en effet pris l'initiative de l'inviter à ...

• Arrêt nº 4C.205/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 21 février 2007

... fonds, considéré comme «le Madoff asiatique», avait donné ces dernières années d'excellentes... reste régie par la loi fédérale d'organisation judiciaire (OJ) du 16 décembre 1943 (art. 132 al....

• Message relatif à la participation de la Suisse aux augmentations de capital des banques multilatérales de développement

... de développement (BID), de la Banque asiatique de développement (BAsD), de la Banque africaine d... sont un complément essentiel aux organisations de développement de l'ONU et au soutien bilatéra...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica