Organisation arabe

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République arabe d'Egypte concernant l'importation et le transit illicites ainsi que le retour d'antiquités à leur lieu d'origine

... illégal de biens culturels comme l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
• Unique

• Arrêt nº 6B 645/2007 de Cour de Droit Pénal, 2 mai 2008

...Objet. 6B_645/2007. Soutien à une organisation criminelle (art. 260ter CP); complicité de repré... la recourante affirmant ne pas comprendre l'arabe (arrêt entrepris, consid. 10.2.2 p. 42) et la rec...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de certaines personnes originaires de la République arabe d'Egypte

...Ahmed Ezz, ancien Secrétaire de l'Organisation au Partie national démocratique . Rachid Mohamed ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 22 février 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... un dispositif normatif et des organisations internationales efficaces. . - Les grandes économ...Au grave antagonisme israélo-arabe, vieux de plus de 60 ans et qui connaît une recru...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants

..., et la Convention no 182 de l'Organisation internationale du Travail concernant l'interdictio... Protocole, dont les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe font égale...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 19 décembre 2006
• Unique
• Protocole

• Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique (avec annexes)

... et aux informations fournis par les organisations internationales et les organes intergouvernementau... Protocole, dont les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe font égale...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Protocole

• Rapport 2003 sur la coopération de la Suisse avec l'Organisation des Nations Unies ainsi qu'avec les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... des six langues officielles (anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe) joue aussi...

• Feuille Fédérale num. 12, 1 avril 2003
• Seccion Unica

• Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes

... conclues sous l'égide de l'Organisation des Nations Unies et des institutions spécialisé... Convention, dont les textes en anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe font égale...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 8 juin 1999
• Unique
• Convention

• Convention des Nations Unies contre la corruption

..., tels que la société civile, les organisations non gouvernementales et les communautés de person... Conseil de l'Europe, de la Ligue des Etats arabes, de l'Organisation de coopération et de développ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 10 novembre 2009
• Unique
• Convention

• Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme (avec annexe)

... du cinquantième anniversaire de l'Organisation des Nations Unies, qui figure dans la résolution ... Convention, dont les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe font égale...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 18 mai 2004
• Unique
• Convention