organisation africaine du bois

• Message concernant le financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

... financières internationales et des organisations de l'ONU liées au commerce. . Pour ces deux domai...BAfD Banque africaine de développement African Development Bank BAsD B... OIBT Organisation internationale des bois. tropicaux . International Tropical Timber. Organ...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

... les cervidé s peuvent frotter l eurs bois, branches. . tant aux b0153ufs musqués de s'occup...africaine . anhingas . Enclos pour oiseaux . Espèces animal... peut être dispensée que par des organisations agréées par l'OVF. Ces organisations doive...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

..., comprenant les contributions aux organisations internationales, celles qui sont versées aux assu... sur le café, le cacao, le sucre, les bois tropicaux et le jute visent avant tout à promouvo... inter-américaine, asiatique et africaine, de la Société interaméricaine d'investissement...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE concernant l'hygiène lors de l'abattage d'animaux (OHyAb)

...�, la tête à l'exception des défenses, des bois ou des cornes, ainsi que les viscères, à l'excep.... Section 5 Organisation et technique . Art. 9 Temps disponible pour le con...peste équine; l. peste porcine africaine; m. peste porcine classique; 1.1.2 autres maladi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

... à l'accord international de 2006 sur les bois tropicaux (ch. 8.2.2 et appendice). . Nous vous pr... 3.1.1.1 Organisation de coopération et de développement économiques...5.2.2.1 Banque africaine de développement 929 . 5.2.2.2 Banque asiatique d...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... contenues dans l'Accord instituant l'Organisation mondiale du commerce concernant l'établissement d... des dénominations dans le secteur des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées à base ...), 116 à 121 (peste porcine africaine), 135 à 141 (maladie d'Aujeszky), 150 à 157 (bru...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

..., aussi bien dans les organisations internationales qu'à l'égard des nouveaux ...UA Union africaine . UE Union européenne . UNESCO Organisation des N... par des combustibles solides (déchets, bois) et d'autres énergies renouvelables. Cette str...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

... 3.1 Organisation de coopération et de développement économiques ...5.2.2.1 Banque africaine de développement 1709 . 5.2.2.2 Banque asiatique ... règles CE relatives à l'importation de boissons rafraîchissantes. Le Comité mixte a débattu ent...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Message du 4 décembre 2000 relatif à l'initiative populaire 'pour l'adhésion de la Suisse à l'Organisation des Nations Unies (ONU)'

... du Nord OUA Organisation de l'unité africaine. PAM Programme Alimentaire Mondial. PNUCID Progr...Accord international de 1983 sur les bois tropicaux. Conclu à Genève le 18 novembre 1983. ...

• Feuille Fédérale num. 11, 20 mars 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... le commerce international en tant qu'organisation intergouvernementale (ch. 9.2.5 et annexe);. - Acc... 6.1.2.1 Banque africaine de développement 818. 6.1.2.2 Banque asiatique d... de la CE concernant l'importation de boissons rafraîchissantes prévues par l'échange de lettr...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica