organisation africaine des assurances

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... un dispositif normatif et des organisations internationales efficaces. . - Les grandes économ...UA Union africaine . UE Union européenne . UNASUR Union des nations ... d'excellence: gestion de fortune, assurances et réassurance, services aux entreprises multinat...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

..., aussi bien dans les organisations internationales qu'à l'égard des nouveaux ...UA Union africaine . UE Union européenne . UNESCO Organisation des N... à effet de serre, Galileo, REACH et assurances. Ces différents domaines sont repris en détail c...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5A.8/2004 de IIe Cour de Droit Civil, 14 mai 2004

... avait eu "une aventure" avec "une dame africaine" au mois de décembre 1997, lors d'une soirée fes...1 Org DFJP [ordonnance sur l'organisation du Département fédéral de justice et police du ... qu'elle se conforme aux promesses ou assurances précises qu'elle lui a faites et ne trompe pas la...

• Le rôle des Services de renseignements suisses dans le cadre des relations entre la Suisse et l'Afrique du Sud Rapport de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales du 12 novembre 1999

... des enquêtes de la commission sud-africaine «Vérité et réconciliation». Des documents con...-ci concluait ses travaux, malgré les assurances qui avaient été données, si bien que les résul...1 Au sujet de l'organisation et des tâches des Services de renseignements suis...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

... 3.1 Organisation de coopération et de développement économiques ...5.2.2.1 Banque africaine de développement 1709 . 5.2.2.2 Banque asiatique ..., les cantons, les communes et les assurances sociales financées par des prélèvements obligat...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Message du 4 décembre 2000 relatif à l'initiative populaire 'pour l'adhésion de la Suisse à l'Organisation des Nations Unies (ONU)'

..., ainsi que les banques et les assurances. 4.6 Les Suisses dans le système de l'ONU. Le Sec... du Nord OUA Organisation de l'unité africaine. PAM Programme Alimentaire Mondial. PNUCID Progr...

• Feuille Fédérale num. 11, 20 mars 2001
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

..., comprenant les contributions aux organisations internationales, celles qui sont versées aux assu... organisations internationales et aux assurances sociales ainsi que sur les petites subventions ou ... inter-américaine, asiatique et africaine, de la Société interaméricaine d'investissement...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... le commerce international en tant qu'organisation intergouvernementale (ch. 9.2.5 et annexe);. - Acc... 6.1.2.1 Banque africaine de développement 818. 6.1.2.2 Banque asiatique d... commerce, du marché du travail, des assurances sociales, du transport, de l'aménagement du...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation du financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

... la Conférence ministérielle de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Doha en novembre 200... commerciale internationale (banques, assurances, information commerciale, transport, douanes, tél... de développement (BAsD), la Banque africaine de développement (BAfD) et la Banque interaméric...

• Feuille Fédérale num. 3, 28 janvier 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

... 3.1.1.1 Organisation de coopération et de développement économiques...5.2.2.1 Banque africaine de développement 929 . 5.2.2.2 Banque asiatique d... nuit principalement aux banques et aux assurances suisses. . Parmi les pays du BRIC, c'est la Chine ...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
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