organigramme gratuit

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... doit comporter un numéro de téléphone gratuit ou un autre moyen de communication approprié perm...Un organigramme précisant les qualifications (par exemple les dip...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur la sécurité des produits (OSPro)

...des objectifs de qualité, de l'organigramme, des responsabilités des cadres et de leurs pouvo... le transfert, à titre onéreux ou gratuit, ou la cession d'équipements sous pression et ens...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la sécurité des équipements sous pression (Ordonnance relative aux équipements sous pression)

...des objectifs de qualité, de l'organigramme et des responsabilités et pouvoirs des cadres en ... le transfert, à titre onéreux ou gratuit, ou la cession de nouveaux équipements sous press...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 14 janvier 2003
• Unique
• Ordonnance

• Acte portant révision de la Convention du 5 octobre 1973 sur la délivrance de brevets européens (Convention sur le brevet européen)

... a pris effet, poursuivre à titre gratuit son exploitation dans son entreprise ou pour les b... La Haye, telle que définie dans l'organigramme des emplois et le tableau des effectifs pour l'an ...

• Feuille Fédérale num. 24, 21 juin 2005
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la navigation dans les eaux suisses (Ordonnance sur la navigation intérieure, ONI)

... 2013 des objectifs de qualité, de l'organigramme, des responsabilités des cadres et de leurs pouvo... neuf ou usagé, à titre onéreux ou gratuit, en vue de sa commercialisation ou de son usage en...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 29 mai 2007
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... part, le canton de Genève fournit gratuitement en droit de superficie le terrain aux organisation.... Organigramme jusqu'au 30 septembre 2008 . Organigramme à parti...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Programme 2000 des constructions civiles)

... de la Confédération, sont mis gratuitement à disposition. Les droits et les devoirs du propr... et une adaptation de son organigramme. Au sein du groupe de produits «plantations, four...

• Feuille Fédérale num. 35, 7 septembre 1999
• Seccion Unica

• Message relatif à la révision totale de la loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

... de la population suisse dans l'organigramme. Malgré tout le respect dû à cette conception d... hertzienne et a droit à la transmission gratuite par ligne. Ce type de concession garantit que la r...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Rapport du 24 février 2004 de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération 2003

...Son organigramme comporte sept divisions dont trois s'occupent de l... la Confédération a fournies à titre gratuit. A noter cependant que les informations ci-dessus ...

• Feuille Fédérale num. 21, 1 juin 2004
• Seccion Unica