ordinateur portable

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43 documents pour ordinateur portable

- Arrêt nº 9C 744/2010 de IIe Cour de Droit Social, 6 janvier 2011
... constituait un complément à l'ordinateur portable qui restait indispensable. Dans un projet...
- Arrêt nº 4C.298/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 3 janvier 2006
... à la société d'assurance qu'un ordinateur déclaré volé avait été retrouvé. B. Par dema..., soit la contre-valeur de l'ordinateur portable, la remise du gain réalisé par A.________, le re...
- Autorisation particulière de lever le secret professionnel à des fins de recherche dans les domaines de la médecine et de la santé publique dans la cause 'Eugenische Konzepte und Massnahmen in Psychiatrie und Verwaltung. Zur Politik von Normierung, Integration und Ausgrenzung am Beispiel des Kantons Basel-Stadt 1880-1960'
... des données et les saisir sur un ordinateur portable. Le report électronique de l'intégral...
- Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
- Seccion Unica

- Arrêt nº 6B 289/2009 de Tribunal Fédéral, 16 septembre 2009
... 2002, il a téléchargé sur son ordinateur, pour son propre usage, une quantité indétermin�...� dès sa sortie de prison, un ordinateur portable qu'il a gardé deux à trois ans, avant d'en achet...
- Arrêt nº 4A 480/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 11 décembre 2009
..., afin de pouvoir travailler sur son ordinateur; quand elle s'était levée, C.________ avait proc... restituer le téléphone et l'ordinateur portable lui appartenant. Statuant sur appel de X.________ ...
- Arrêt nº 2C 326/2008 de IIe Cour de Droit Public, 23 septembre 2008
... d'un agenda électronique, d'un ordinateur, d'une imprimante et de l'utilisation d'un bureau ... la Banque ne fournisse pas un ordinateur portable à son employé -, pas plus qu'il ne démontre en ...
- Arrêt nº 4A 308/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 25 septembre 2008
... du congé, la restitution d'un ordinateur portable et autres documents ainsi que la délivra...
- Arrêt nº 6B 792/2008 de Tribunal Fédéral, 28 avril 2009
... la cellule du recourant, ainsi que l'ordinateur portable dont il avait l'autorisation de disposer....
- Arrêt nº 6B 1047/2008 de Tribunal Fédéral, 20 mars 2009
... en forçant la porte et dérobé un ordinateur portable avec sa housse d'une valeur totale de 129...
- Arrêt nº 1B 38/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 4 mars 2008
... 2006 pour un vol de téléphone portable assorti de menaces; il a alors été détenu prév... a été interpellé pour le vol d'un ordinateur portable et il a été à nouveau placé en déten...

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