optique physique

• Arrêt nº I 512/04 de IIe Cour de Droit Social, 2 février 2006

... (trigonométrie et algèbre), optique, physique, électricité, chimie et basic en infor...

• Arrêt nº 6B 415/2008 de Cour de Droit Pénal, 10 juillet 2008

... habituelle, respectivement dans l'optique de la réadaptation et d'un changement de professi..., Epreuve de conservation des quantités physiques de Piaget, Epreuve de Bender, Epreuve d'Anticipati...

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... totalement à un lieu de réunion physique (assemblée générale «électronique» ou virtue... à cette proposition, surtout dans l'optique de la protection des intérêts minoritaires. D'au...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4P.115/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 16 octobre 2003

Regeste Internationale Schiedsgerichtsbarkeit; staatsrechtliche Beschwerde und konnexes Revisionsgesuch; Ausdehnung der Schiedsvereinbarung auf einen Dritten (Art. 190 Abs. 2 lit. a, b und d IPRG). Reihenfolge der Behandlung einer staatsrechtlichen Beschwerde und des konnexen Revisionsgesuchs, welches das gleiche Schiedsurteil betrifft (E. 1). Ausdehnung der Schiedsvereinbarung auf einen Dritten: formelle und materielle Voraussetzungen (E. 5.3). **************************************** Regeste Arbitrage international; recours de droit public et demande de révision connexes; extension de la convention d'arbitrage à un tiers (art. 190 al. 2 let. a, b et d LDIP). Ordre de traitement d'un recours de droit public et d'une demande de révision connexes visant la même sentence arbitrale (cons...

... internationales, qu'une personne physique qui est intervenue, de façon constante et répét... été jugé, toujours dans la même optique et de manière plus générale, que, suivant les c...

• Ordonnance sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (OSCPT)

... de données par le biais d'une couche physique mise en 0153uvre sur une ligne de raccordement d'u...FTTH (Fiber To The Home): ligne à fibre optique allant jusqu'au domicile de l'usager; . 21. modem ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... européenne pour la recherche en physique des. particules (CERN) 1065 . 3.3.3 Agence spatia...Dans cette optique, un succès durable de l'OSCE contribuerait à la ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5A 66/2009 de IIe Cour de Droit Civil, 6 avril 2009

... manifestement ce placement dans une optique de durée et tend plus à une adoption qu'à un pl..., que sa transformation sexuelle et physique qui entraîne l'absence de figure masculine dans l...

• Arrêt de Ire Cour de Droit Civil, 14 juillet 1970

Regeste Markenrecht. Art. 9 Abs. 1 MSchG. Die Frage der Beweislast über den Gebrauch einer angefochtenen Marke ist gegenstandslos, wenn der Richter den Sachverhalt ermittelt hat (Erw. 1). Art. 6 Abs. 3 MSchG. Wann liegt gänzliche Verschiedenheit der mit ähnlichen Marken gekennzeichneten Erzeugnisse vor? (Erw. 2). Unterlassungsgebot in Verbindung mit einer Ungehorsamsstrafe nach kantonalem Prozessrecht und nach Art. 292 StGB (Erw. 3b). **************************************** Regeste Droit des marques Art. 9 al. 1 LMF. La question du fardeau de la preuve de l'usage de la marque incriminée est sans objet dès lors que le juge a élucidé les circonstances de la cause (consid. 1). Art. 6 al. 3 LMF. Quand des produits ou marchandises revêtus de marques semblables sont-ils de nature totalemen...

...�r die Schweiz eingetragen ist für "verre optique, outils de verre, instruments de verre, tubes, tig..., instruments et ustensiles de chimie, de physique, optique, pharmaceutiques et électrotechniques, a...

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... transparentes: les bandes dont le trouble optique 2013 mesuré selon la méthode ASTM-D 1003-16 par ... appliquant une méthode de séparation physique des stocks. Si l'autorisation est accordée, la m�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Arrêt nº 1C 315/2011 de Ire Cour de Droit Public, 1 septembre 2011

... détention, au respect de l'intégrité physique et de la santé de la personne extradée et au dro... de faire valoir ses arguments dans l'optique d'une décision de réextradition au Turkménistan...